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SCI LOISEL

Active
Siren442 285 789654014000 CAENCréée le 06 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
185 k€
Effectif
Non publié

SCI LOISEL est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 285 789. Elle est domiciliée 49 rue Ecuyere, 14000 Caen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCAL LEBLANC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LOISEL

Dénomination
SCI LOISEL
SIREN
442 285 789
SIRET (siège)
442 285 789 00016
N° TVA intracommunautaire
FR05442285789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 285 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
185 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juin 2002
Siège social
49 RUE ECUYERE, 14000, CAEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LOISEL

L'acquisition, la propriété, l'aménagement, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis et non bâtis situés dans le département du calvados et départements limitrophes

Finances de SCI LOISEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LOISEL

PL

PASCAL LEBLANC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juin 2002) · 24 ans

SL

SOPHIE LEBLANC

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juin 2002) · 24 ans

VL

VERONIQUE LEBLANC

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juin 2002) · 24 ans

CL

CAROLINE LOUVEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LOISEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14000 CAENSiègeActif

    442 285 789 00016 · ouvert le 08 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LOISEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LOISEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LOISEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LOISEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LOISEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LOISEL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LOISEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LOISEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI LOISEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LOISEL ?

Le numéro SIREN de SCI LOISEL est 442 285 789. Le SIRET de son siège social est 442 285 789 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05442285789.

Qui dirige SCI LOISEL ?

SCI LOISEL est dirigée par PASCAL LEBLANC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LOISEL ?

Le siège social de SCI LOISEL est situé 49 rue Ecuyere, 14000 Caen.

SCI LOISEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LOISEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LOISEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LOISEL.

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