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SCI LOISEL

Active
Siren490 579 844654011700 LA REDORTECréée le 16 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LOISEL est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 579 844. Son siège social est situé 17 av Victor Hugo, 11700 La Redorte. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PHILIPPE LOISEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LOISEL

Dénomination
SCI LOISEL
SIREN
490 579 844
SIRET (siège)
490 579 844 00013
N° TVA intracommunautaire
FR60490579844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 579 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juin 2006
Siège social
17 AV VICTOR HUGO, 11700, LA REDORTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LOISEL

ACQUISITION ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT

Finances de SCI LOISEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LOISEL

GL

GERARD LOISEL

Autre

Depuis la création (16 juin 2006) · 20 ans

PL

PHILIPPE LOISEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juin 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LOISEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11700 LA REDORTESiègeActif

    490 579 844 00013 · ouvert le 15 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LOISEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LOISEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LOISEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LOISEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LOISEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LOISEL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LOISEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LOISEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI LOISEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LOISEL ?

Le numéro SIREN de SCI LOISEL est 490 579 844. Le SIRET de son siège social est 490 579 844 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60490579844.

Qui dirige SCI LOISEL ?

SCI LOISEL est dirigée par PHILIPPE LOISEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LOISEL ?

Le siège social de SCI LOISEL est situé 17 av Victor Hugo, 11700 La Redorte.

SCI LOISEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LOISEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LOISEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LOISEL.

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