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SCI M.O.D

Active
Siren388 286 247SCI44380 PORNICHETCréée le 27 août 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 286 247, SCI M.O.D est une SCI créée le 27 août 1992. Elle est domiciliée 35 av des Seilleries, 44380 Pornichet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DIDIER LE BORGNE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI M.O.D

Dénomination
SCI M.O.D
SIREN
388 286 247
SIRET (siège)
388 286 247 00027
N° TVA intracommunautaire
FR12388286247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 286 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 août 1992
Siège social
35 AV DES SEILLERIES, 44380, PORNICHET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI M.O.D

L'acquisition, la vente, la location, la gestion de tous biens immobiliers

Finances de SCI M.O.D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI M.O.D

MG

MARIE GUITTET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 août 1992) · 34 ans

DL

DIDIER LE BORGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 août 1992) · 34 ans

Établissements de SCI M.O.D

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44380 PORNICHETSiègeActif

    388 286 247 00027 · ouvert le 18 décembre 2013 · NAF 6820B

  • 44520 ISSEFermé

    388 286 247 00019 · ouvert le 22 juillet 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI M.O.D

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI M.O.D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI M.O.D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI M.O.D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI M.O.D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI M.O.D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI M.O.D

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Immatriculée le 1992-08-27 · Début d'activité : 2013-12-18

  1. création

    Date d'effet : 27 août 1992

Questions fréquentes sur SCI M.O.D

Quel est le numéro SIREN de SCI M.O.D ?

Le numéro SIREN de SCI M.O.D est 388 286 247. Le SIRET de son siège social est 388 286 247 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12388286247.

Qui dirige SCI M.O.D ?

SCI M.O.D est dirigée par DIDIER LE BORGNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI M.O.D ?

Le siège social de SCI M.O.D est situé 35 av des Seilleries, 44380 Pornichet.

SCI M.O.D est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI M.O.D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI M.O.D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI M.O.D.

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