SCI M P C M
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 952 534, SCI M P C M est une SCI créée le 28 novembre 1990. Elle est domiciliée 1759 Rte d'Aizier, 76940 Vatteville-la-rue. SCI M P C M relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par LAURENT MORCAMP, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI M P C M
INSEE- Dénomination
- SCI M P C M
- SIREN
- 379 952 534
- SIRET (siège)
- 379 952 534 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR41379952534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 952 534
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 219,59 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 novembre 1990
- Siège social
- 1759 RTE D'AIZIER, 76940, VATTEVILLE-LA-RUE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI M P C M
L'achat, la vente de terrains agricoles et boisés, l'exploitation forestière et de la chasse
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Finances de SCI M P C M
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI M P C M
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 janvier 2009
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 janvier 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI M P C M
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76940 VATTEVILLE-LA-RUESiègeActif
379 952 534 00020 · ouvert le 12 novembre 1990 · NAF 6820B
- 76840 SAINT-MARTIN-DE-BOSCHERVILLEFermé
379 952 534 00012 · ouvert le 12 novembre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI M P C M
INPIConformité de SCI M P C M
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI M P C M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI M P C M. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025L03070
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Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/01545
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 29 août 2025 · N° 25/01523
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 11 avril 2025 · N° 24/00785
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Décision du 01 mars 2023 · N° 22/18715
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 mai 2021 · N° 20-83.274
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 février 2020 · N° 19-85.128
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Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 19 mars 2018 · N° 16/00996
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI M P C M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI M P C M
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Gérant associé indéfiniment responsable : MORCAMP Laurent Alain.
- création
Date d'effet : 28 novembre 1990
Questions fréquentes sur SCI M P C M
Quel est le numéro SIREN de SCI M P C M ?
Le numéro SIREN de SCI M P C M est 379 952 534. Le SIRET de son siège social est 379 952 534 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41379952534.
Qui dirige SCI M P C M ?
SCI M P C M est dirigée par LAURENT MORCAMP, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI M P C M ?
Le siège social de SCI M P C M est situé 1759 Rte d'Aizier, 76940 Vatteville-la-rue.
SCI M P C M est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI M P C M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI M P C M est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI M P C M.
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