SCI M.S.S.
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 300 €
SCI M.S.S. est une SCI immatriculée le 12 septembre 2006 sous le numéro SIREN 491 832 366. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue du Palais de Justice, 09000 Foix. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SEBASTIEN RICHARD en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI M.S.S.
INSEE- Dénomination
- SCI M.S.S.
- SIREN
- 491 832 366
- SIRET (siège)
- 491 832 366 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR40491832366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 832 366
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 septembre 2006
- Siège social
- 3 RUE DU PALAIS DE JUSTICE, 09000, FOIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI M.S.S.
PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION ET DISPOSITION DES BIENS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ET TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT A CET OBJET.
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Finances de SCI M.S.S.
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INSEEÉtablissements de SCI M.S.S.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09000 FOIXSiègeActif
491 832 366 00018 · ouvert le 23 août 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI M.S.S.
INPIConformité de SCI M.S.S.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI M.S.S.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI M.S.S. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI M.S.S.
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 2006
Questions fréquentes sur SCI M.S.S.
Quel est le numéro SIREN de SCI M.S.S. ?
Le numéro SIREN de SCI M.S.S. est 491 832 366. Le SIRET de son siège social est 491 832 366 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40491832366.
Qui dirige SCI M.S.S. ?
SCI M.S.S. est dirigée par SEBASTIEN RICHARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI M.S.S. ?
Le siège social de SCI M.S.S. est situé 3 rue du Palais de Justice, 09000 Foix.
SCI M.S.S. est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI M.S.S. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI M.S.S. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI M.S.S..
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