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SCI M2L

Active
Siren383 692 076SCI83700 SAINT-RAPHAELCréée le 22 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,4 k€
Effectif
Non publié

SCI M2L est une SCI immatriculée le 22 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 692 076. Elle est domiciliée 214 bd du Cerceron Domaine de Valescure, 83700 Saint-Raphael. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BERNARD LECAT, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SCI M2L

Dénomination
SCI M2L
SIREN
383 692 076
SIRET (siège)
383 692 076 00037
N° TVA intracommunautaire
FR35383692076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 692 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 septembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 372,04 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 novembre 1991
Siège social
214 BD DU CERCERON DOMAINE DE VALESCURE, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI M2L

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI M2L

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI M2L

BL

BERNARD LECAT

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis septembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 septembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI M2L

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    383 692 076 00037 · ouvert le 17 juillet 2024 · NAF 6820B

  • 83600 FREJUSFermé

    383 692 076 00011 · ouvert le 29 octobre 1991 · NAF 702C

  • 83700 SAINT-RAPHAELFermé

    383 692 076 00029 · ouvert le 29 octobre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI M2L

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 21 mars 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI M2L

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI M2L. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI M2L

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI M2L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI M2L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI M2L

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : LECAT Bernard

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI M2L

Quel est le numéro SIREN de SCI M2L ?

Le numéro SIREN de SCI M2L est 383 692 076. Le SIRET de son siège social est 383 692 076 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35383692076.

Qui dirige SCI M2L ?

SCI M2L est dirigée par BERNARD LECAT, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Où se situe le siège social de SCI M2L ?

Le siège social de SCI M2L est situé 214 bd du Cerceron Domaine de Valescure, 83700 Saint-Raphael.

SCI M2L est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI M2L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI M2L est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI M2L.

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