SCI M3S 49
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI M3S 49 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 360 338. Son siège social est situé 18 rue de la Chaussee, 49125 Tierce. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MONIQUE REPUSSARD, gérant.
Fiche d'identité de SCI M3S 49
INSEE- Dénomination
- SCI M3S 49
- SIREN
- 449 360 338
- SIRET (siège)
- 449 360 338 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR52449360338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 360 338
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 juillet 2003
- Siège social
- 18 RUE DE LA CHAUSSEE, 49125, TIERCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI M3S 49
Location D immeubles
Finances de SCI M3S 49
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI M3S 49
INSEEÉtablissements de SCI M3S 49
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49125 TIERCESiègeActif
449 360 338 00023 · ouvert le 16 juillet 2003 · NAF 6820A
- 49460 SOULAIRE-ET-BOURGFermé
449 360 338 00015 · ouvert le 16 juillet 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI M3S 49
INPIComptes annuels de SCI M3S 49
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI M3S 49. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI M3S 49
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI M3S 49. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI M3S 49 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI M3S 49 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI M3S 49
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 juillet 2003
Questions fréquentes sur SCI M3S 49
Quel est le numéro SIREN de SCI M3S 49 ?
Le numéro SIREN de SCI M3S 49 est 449 360 338. Le SIRET de son siège social est 449 360 338 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52449360338.
Qui dirige SCI M3S 49 ?
SCI M3S 49 est dirigée par MONIQUE REPUSSARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI M3S 49 ?
Le siège social de SCI M3S 49 est situé 18 rue de la Chaussee, 49125 Tierce.
SCI M3S 49 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI M3S 49 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI M3S 49 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI M3S 49.
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