SCI MACD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457,35 €
- Effectif
- Non publié
SCI MACD est une SCI immatriculée le 2 novembre 1990 sous le numéro SIREN 379 779 523. Le siège social de l'entreprise se trouve 718 ALL 718 Allée de la Baraquette, 30390 Domazan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DOMINIQUE ARNAULT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MACD
INSEE- Dénomination
- SCI MACD
- SIREN
- 379 779 523
- SIRET (siège)
- 379 779 523 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR55379779523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 779 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 novembre 1990
- Siège social
- 718 ALL 718 Allée de la Baraquette, 30390, Domazan
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MACD
Location d'immeuble nu
Finances de SCI MACD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MACD
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 février 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MACD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30390 DomazanSiègeActif
379 779 523 00016 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MACD
INPIComptes annuels de SCI MACD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MACD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MACD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MACD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MACD. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cH GENERALISTE A
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/04324
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MACD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MACD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
ARNAULT Dominique Henri Gabriel nom d'usage : ARNAULT Dominique devient gérant.. ARNAULT Christian nom d'usage : ARNAULT Christian n'est plus gérant..
- création
Date d'effet : 02 novembre 1990
Questions fréquentes sur SCI MACD
Quel est le numéro SIREN de SCI MACD ?
Le numéro SIREN de SCI MACD est 379 779 523. Le SIRET de son siège social est 379 779 523 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55379779523.
Qui dirige SCI MACD ?
SCI MACD est dirigée par DOMINIQUE ARNAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MACD ?
Le siège social de SCI MACD est situé 718 ALL 718 Allée de la Baraquette, 30390 Domazan.
SCI MACD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MACD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MACD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MACD.
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