SCI MACLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
SCI MACLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2006, identifiée par le SIREN 490 300 647. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Bordeneuve Ferme en Pierre Jean, 31540 Vaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CLAIRE GRAUBY, gérant.
Fiche d'identité de SCI MACLE
INSEE- Dénomination
- SCI MACLE
- SIREN
- 490 300 647
- SIRET (siège)
- 490 300 647 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR64490300647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 300 647
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mai 2006
- Siège social
- LD BORDENEUVE FERME EN PIERRE JEAN, 31540, VAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MACLE
l'acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI MACLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MACLE
INSEEÉtablissements de SCI MACLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31540 VAUXSiègeActif
490 300 647 00016 · ouvert le 24 avril 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MACLE
INPIComptes annuels de SCI MACLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MACLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MACLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MACLE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/01186
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriation
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/00040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 27 juin 2019 · N° 18/01081
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre A
Décision du 14 juin 2016 · N° 15/05761
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MACLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mai 2006
Questions fréquentes sur SCI MACLE
Quel est le numéro SIREN de SCI MACLE ?
Le numéro SIREN de SCI MACLE est 490 300 647. Le SIRET de son siège social est 490 300 647 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64490300647.
Qui dirige SCI MACLE ?
SCI MACLE est dirigée par CLAIRE GRAUBY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MACLE ?
Le siège social de SCI MACLE est situé Ld Bordeneuve Ferme en Pierre Jean, 31540 Vaux.
SCI MACLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MACLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MACLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MACLE.
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