CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 884 276 049, SCI MACLEM est une SCI créée le 16 juin 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Charmois, 54300 Bonviller. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par EMMANUEL CUART, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MACLEM

Dénomination
SCI MACLEM
SIREN
884 276 049
SIRET (siège)
884 276 049 00019
N° TVA intracommunautaire
FR88884276049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 276 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juin 2020
Siège social
LE CHARMOIS, 54300, BONVILLER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MACLEM

propriété et la gestion de tous les biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute participation dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles

Finances de SCI MACLEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MACLEM

CC

CLEMENTINE CUART

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juin 2020) · 6 ans

EC

EMMANUEL CUART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juin 2020) · 6 ans

MC

MARIE-CHARLOTTE CUART

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juin 2020) · 6 ans

Établissements de SCI MACLEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54300 BONVILLERSiègeActif

    884 276 049 00019 · ouvert le 10 juin 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MACLEM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI MACLEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MACLEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MACLEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MACLEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MACLEM. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE

    Décision du 17 décembre 2025 · N° 23/01454

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 1ère Ch. Civile Cab. 4

    Décision du 08 septembre 2025 · N° 25/00895

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MACLEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MACLEM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-16 · Début d'activité : 2020-06-10

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2020

Questions fréquentes sur SCI MACLEM

Quel est le numéro SIREN de SCI MACLEM ?

Le numéro SIREN de SCI MACLEM est 884 276 049. Le SIRET de son siège social est 884 276 049 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88884276049.

Qui dirige SCI MACLEM ?

SCI MACLEM est dirigée par EMMANUEL CUART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MACLEM ?

Le siège social de SCI MACLEM est situé Le Charmois, 54300 Bonviller.

SCI MACLEM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MACLEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MACLEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MACLEM.