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SCI MAEL

Active
Siren414 461 269SCI85100 LES SABLES D'OLONNECréée le 08 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 414 461 269, SCI MAEL est une SCI créée le 8 novembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Jacques Cartier, 85100 Les Sables d'Olonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-JACQUES BOUVELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MAEL

Dénomination
SCI MAEL
SIREN
414 461 269
SIRET (siège)
414 461 269 00030
N° TVA intracommunautaire
FR86414461269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 461 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 novembre 2007
Siège social
14 RUE JACQUES CARTIER, 85100, LES SABLES D'OLONNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI MAEL

acquisition, propriété, location et gestion d'im meubles

Finances de SCI MAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MAEL

AD

ANNIE DEVILLERS PAULETTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 2007) · 18 ans

JB

JEAN-JACQUES BOUVELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI MAEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif

    414 461 269 00030 · ouvert le 16 février 2018 · NAF 6820B

  • 02000 CLACY-ET-THIERRETFermé

    414 461 269 00014 · ouvert le 13 novembre 1997 · NAF 702A

  • 85310 RIVES DE L'YONFermé

    414 461 269 00022 · ouvert le 23 août 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MAEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI MAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MAEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Bouvelle, Jean-Jacques

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculée le 2007-11-08 · Début d'activité : 2007-08-23

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCI MAEL

Quel est le numéro SIREN de SCI MAEL ?

Le numéro SIREN de SCI MAEL est 414 461 269. Le SIRET de son siège social est 414 461 269 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86414461269.

Qui dirige SCI MAEL ?

SCI MAEL est dirigée par JEAN-JACQUES BOUVELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MAEL ?

Le siège social de SCI MAEL est situé 14 rue Jacques Cartier, 85100 Les Sables d'Olonne.

SCI MAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAEL.

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