SCI MAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 113 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 483 670 261, SCI MAEL est une SCI créée le 9 août 2005. Son siège social est situé 2 rue des Sablons, 27930 Irreville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. KARINE DESLANDES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MAEL
INSEE- Dénomination
- SCI MAEL
- SIREN
- 483 670 261
- SIRET (siège)
- 483 670 261 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR17483670261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 670 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 113 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 août 2005
- Siège social
- 2 RUE DES SABLONS, 27930, IRREVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAEL
acquisition, jouissance, transformation par tous travaux revente mise en location ou l'attribution en jouissance de tous biens immobiliers.
Finances de SCI MAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 août 2005) · 21 ans
Établissements de SCI MAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27930 IRREVILLESiègeActif
483 670 261 00013 · ouvert le 17 mai 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MAEL
INPIComptes annuels de SCI MAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, jEX
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Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/00010
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Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 10 juin 2025 · N° 22/02365
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Décision du 20 mai 2025 · N° 24/00667
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Décision du 20 mai 1999 · N° 97-15.447
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 janvier 1998 · N° 96-11.874
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 décembre 1997 · N° 96-15.600
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 1996 · N° 94-19.849
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 décembre 1994 · N° 93-12.829
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 octobre 1990 · N° 87-13.710
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 août 2005
Questions fréquentes sur SCI MAEL
Quel est le numéro SIREN de SCI MAEL ?
Le numéro SIREN de SCI MAEL est 483 670 261. Le SIRET de son siège social est 483 670 261 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17483670261.
Qui dirige SCI MAEL ?
SCI MAEL est dirigée par KARINE DESLANDES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAEL ?
Le siège social de SCI MAEL est situé 2 rue des Sablons, 27930 Irreville.
SCI MAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAEL.
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