SCI MAELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MAELLE est une SCI immatriculée le 31 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 207 916. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue de Mulhouse, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE GOGUILLOT, gérant.
Fiche d'identité de SCI MAELLE
INSEE- Dénomination
- SCI MAELLE
- SIREN
- 384 207 916
- SIRET (siège)
- 384 207 916 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR17384207916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 207 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 janvier 1992
- Siège social
- 16 RUE DE MULHOUSE, 21000, DIJON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAELLE
ACQUISITION PAR TOUS MOYENS DE TOUS IMMEUBLES NOTAMMENT D'UN IMMEUBLES SIS A DIJON 8 10 12, RUE HEUDELET ET 14 BIS - 16, RUE HEUDELET, LA PROPRIETE LA GESTION ET LA MISE EN VALEUR DE CES BIENS.
Finances de SCI MAELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAELLE
INSEEÉtablissements de SCI MAELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
384 207 916 00022 · ouvert le 18 décembre 1991 · NAF 6820B
- 21121 FONTAINE-LES-DIJONFermé
384 207 916 00014 · ouvert le 18 décembre 1991 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI MAELLE
INPIComptes annuels de SCI MAELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAELLE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02374
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02344
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02371
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02107
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02370
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02375
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00180
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/01002
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00459
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/03597
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 03 décembre 2025 · N° 23/00357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 22 octobre 2024 · N° 23/07013
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 30 juillet 2024 · N° 24/00194
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 20 mars 2024 · N° 22/00395
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 06 février 2024 · N° 23/07013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 01 février 2024 · N° 21/02899
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 14 décembre 2023 · N° 21/01132
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 septembre 2018 · N° 17-22.814
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 janvier 2018 · N° 17-40.066
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 janvier 1992
Questions fréquentes sur SCI MAELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI MAELLE ?
Le numéro SIREN de SCI MAELLE est 384 207 916. Le SIRET de son siège social est 384 207 916 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17384207916.
Qui dirige SCI MAELLE ?
SCI MAELLE est dirigée par MARIE GOGUILLOT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI MAELLE ?
Le siège social de SCI MAELLE est situé 16 rue de Mulhouse, 21000 Dijon.
SCI MAELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAELLE.
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