SCI MAELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MAELLE est une SCI immatriculée le 28 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 785 903. Elle est domiciliée 22 rue Aristide Briand, 44330 La Chapelle-Heulin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elodie BIRON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MAELLE
INSEE- Dénomination
- SCI MAELLE
- SIREN
- 798 785 903
- SIRET (siège)
- 798 785 903 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR75798785903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 785 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 novembre 2013
- Siège social
- 22 RUE ARISTIDE BRIAND, 44330, LA CHAPELLE-HEULIN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAELLE
Acquisition d'immeubles, l'administration et l'exploitation par bail, location desdits immeubles
Finances de SCI MAELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAELLE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2023
Anciens dirigeants (3)
Stéphanie Annie, Co-gérant associé indéfiniment responsable partant : Servel Millet,
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Labonde, nom d'usage · de octobre 2014 à octobre 2023
Labonde
Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à octobre 2023
Co-gérant associé indéfiniment responsable · de novembre 2013 à octobre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MAELLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44330 LA CHAPELLE-HEULINSiègeActif
798 785 903 00039 · ouvert le 13 novembre 2013 · NAF 6820B
- 44400 REZEFermé
798 785 903 00013 · ouvert le 13 novembre 2013 · NAF 6820B
- 44115 BASSE-GOULAINEFermé
798 785 903 00021 · ouvert le 13 novembre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MAELLE
INPIComptes annuels de SCI MAELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAELLE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02374
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02344
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02371
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02107
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02370
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/02375
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00180
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/01002
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00459
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/03597
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 03 décembre 2025 · N° 23/00357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 22 octobre 2024 · N° 23/07013
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 30 juillet 2024 · N° 24/00194
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 20 mars 2024 · N° 22/00395
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 06 février 2024 · N° 23/07013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 01 février 2024 · N° 21/02899
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 14 décembre 2023 · N° 21/01132
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 septembre 2018 · N° 17-22.814
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 janvier 2018 · N° 17-40.066
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAELLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Labonde, nom d'usage : Millet, Stéphanie Annie ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Biron, nom d'usage : Le Marec, Elodie Odette Marcelle ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Le Marec, Laurent Jérôme
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Labonde, nom d'usage : Millet, Stéphanie Annie, Co-gérant associé indéfiniment responsable partant : Servel, nom d'usage : Clochard, Elodie Monique
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-28 · Début d'activité : 2013-11-13
- création
Date d'effet : 28 novembre 2013
Questions fréquentes sur SCI MAELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI MAELLE ?
Le numéro SIREN de SCI MAELLE est 798 785 903. Le SIRET de son siège social est 798 785 903 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75798785903.
Qui dirige SCI MAELLE ?
SCI MAELLE est dirigée par Elodie BIRON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAELLE ?
Le siège social de SCI MAELLE est situé 22 rue Aristide Briand, 44330 La Chapelle-Heulin.
SCI MAELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAELLE.
Entreprises similaires
Même activité à La Chapelle-Heulin
- GFA DOMAINE DU CHATEAU DU POYET44330 La Chapelle-Heulin
- GFA DES AVENEAUX44330 La Chapelle-Heulin
- CEGM44330 La Chapelle-Heulin
- SCI DU DOMAINE DE L HYVERNIERE44330 La Chapelle-Heulin
- SCI DES RICORNEAUX44330 La Chapelle-Heulin
- GFA DOMAINE DU VIGNEAU44330 La Chapelle-Heulin
- GFA DOMAINE CHATEAU CASSEMICHERE44330 La Chapelle-Heulin
- AUSYL44330 La Chapelle-Heulin
- GPT FONCIER AGRICILE DOMAINE LEVRAUDIERE44330 La Chapelle-Heulin
- FINYMIL44330 La Chapelle-Heulin
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à La Chapelle-Heulin
Entreprises du même secteur à La Chapelle-Heulin
Entreprises à La Chapelle-Heulin
Toutes les entreprises à La Chapelle-Heulin
