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SCI MAINVILLE

Active
Siren440 745 826SCI02290 RESSONS-LE-LONGCréée le 01 février 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,3 k€

SCI MAINVILLE est une SCI immatriculée le 1er février 2002 sous le numéro SIREN 440 745 826. Elle est domiciliée 23 rue de Mainville, 02290 Ressons-le-Long. SCI MAINVILLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par AMELIE BROUSSET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MAINVILLE

Dénomination
SCI MAINVILLE
SIREN
440 745 826
SIRET (siège)
440 745 826 00014
N° TVA intracommunautaire
FR32440745826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 745 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 250 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 février 2002
Siège social
23 RUE DE MAINVILLE, 02290, RESSONS-LE-LONG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MAINVILLE

Achat et location par bail.

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Finances de SCI MAINVILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MAINVILLE

JB

JEAN-MARC BROUSSET

Autre

Depuis la création (01 février 2002) · 24 ans

LB

LUDOVIC BROUSSET

Autre

Depuis la création (01 février 2002) · 24 ans

AB

AMELIE BROUSSET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 2002) · 24 ans

CB

CHRISTOPHE BROUSSET

Autre

Depuis la création (01 février 2002) · 24 ans

Établissements de SCI MAINVILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02290 RESSONS-LE-LONGSiègeActif

    440 745 826 00014 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MAINVILLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 01 février 2002

  • Acte

Conformité de SCI MAINVILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAINVILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAINVILLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAINVILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MAINVILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2002

Questions fréquentes sur SCI MAINVILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI MAINVILLE ?

Le numéro SIREN de SCI MAINVILLE est 440 745 826. Le SIRET de son siège social est 440 745 826 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32440745826.

Qui dirige SCI MAINVILLE ?

SCI MAINVILLE est dirigée par AMELIE BROUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MAINVILLE ?

Le siège social de SCI MAINVILLE est situé 23 rue de Mainville, 02290 Ressons-le-Long.

SCI MAINVILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAINVILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAINVILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAINVILLE.