SCI MAISON DEBRABANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI MAISON DEBRABANT est une SCI immatriculée le 15 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 294 328. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Pl du Cretet, 74300 Cluses. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JOHN DEBRABANT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI MAISON DEBRABANT
INSEE- Dénomination
- SCI MAISON DEBRABANT
- SIREN
- 830 294 328
- SIRET (siège)
- 830 294 328 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR14830294328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 294 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juin 2017
- Siège social
- 5 PL DU CRETET, 74300, CLUSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAISON DEBRABANT
Acquisition, gestion, administration et généralement exploitation par bail, location et autres des immeubles de la société. Entre également la vente et toutes opérations financières, mobilières, immobilières et immobilières.
Finances de SCI MAISON DEBRABANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAISON DEBRABANT
INSEEÉtablissements de SCI MAISON DEBRABANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74300 CLUSESSiègeActif
830 294 328 00018 · ouvert le 05 juin 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MAISON DEBRABANT
INPIComptes annuels de SCI MAISON DEBRABANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAISON DEBRABANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAISON DEBRABANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAISON DEBRABANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MAISON DEBRABANT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAISON DEBRABANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAISON DEBRABANT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-06-05
- création
Date d'effet : 15 juin 2017
Questions fréquentes sur SCI MAISON DEBRABANT
Quel est le numéro SIREN de SCI MAISON DEBRABANT ?
Le numéro SIREN de SCI MAISON DEBRABANT est 830 294 328. Le SIRET de son siège social est 830 294 328 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14830294328.
Qui dirige SCI MAISON DEBRABANT ?
SCI MAISON DEBRABANT est dirigée par JOHN DEBRABANT, gérant. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAISON DEBRABANT ?
Le siège social de SCI MAISON DEBRABANT est situé 5 Pl du Cretet, 74300 Cluses.
SCI MAISON DEBRABANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAISON DEBRABANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAISON DEBRABANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAISON DEBRABANT.
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