SCI MAISONNIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI MAISONNIERE est une SCI immatriculée le 17 mai 1990 sous le numéro SIREN 377 966 304. Elle est domiciliée 22 B rue Tristan Bernard, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ERIC PETIT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MAISONNIERE
INSEE- Dénomination
- SCI MAISONNIERE
- SIREN
- 377 966 304
- SIRET (siège)
- 377 966 304 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR61377966304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 966 304
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 mai 1990
- Siège social
- 22 B RUE TRISTAN BERNARD, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAISONNIERE
L'acquisition et la vente de tous biens immobiliers ou éventuellement leur exploitation par bail ou location, mais à titre accessoire ou exceptionnel notamment dans un immeuble sis à Besançon 22 bis, rue Tristan Bernard. L'obtention de tous concours financiere sous quelque forme que ce soit, le tout dans le seul but de la réalisation du présent objet social. Et généralement, toutres opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet social, pourvu qu'elles ne modifient pas le caracère civil de la société. Leur location, soit en bloc, soit par fractions La réalisation de tous travaux d'amelioration et de toutes installations nouvelles, conformément à la destination dudit immeuble Et généralement, toutes opérations civiles mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société, et notamment les biens immobiliers ci dessus Pour réaliser cet objet, la société pourra acquérir, par voie d'apport s'il y a lieu, l'immeuble dont il s'agit et tous biens et droits immobiliers nécessaires et contracter tous emprunt avec ou sans garantie. Il est expressément convenu que la société pourra se porter caution simple, solidaire et/ou hypothécaire de tout nouvel associé qui solliciterait un prêt auprès d'un établissement bancaire notoirement connu. Cette faculté d'accomplir un acte de cautionnement et strictement occasionnelle et ne saurait en aucun cas remettre en cause le caractère civil de ladite société..
Finances de SCI MAISONNIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAISONNIERE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2010
Autre
Anciens dirigeants (1)
Michel. Gérant associé : PETIT Eric MAISONNEUVE
Gérant associé · de mars 2008 à septembre 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MAISONNIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
377 966 304 00018 · ouvert le 28 mars 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MAISONNIERE
INPIComptes annuels de SCI MAISONNIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAISONNIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAISONNIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAISONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MAISONNIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAISONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAISONNIERE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 mai 1990
Questions fréquentes sur SCI MAISONNIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI MAISONNIERE ?
Le numéro SIREN de SCI MAISONNIERE est 377 966 304. Le SIRET de son siège social est 377 966 304 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61377966304.
Qui dirige SCI MAISONNIERE ?
SCI MAISONNIERE est dirigée par ERIC PETIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAISONNIERE ?
Le siège social de SCI MAISONNIERE est situé 22 B rue Tristan Bernard, 25000 Besancon.
SCI MAISONNIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAISONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAISONNIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAISONNIERE.
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