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SCI MAISONNIERE

Active
Siren377 966 304SCI25000 BESANCONCréée le 17 mai 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI MAISONNIERE est une SCI immatriculée le 17 mai 1990 sous le numéro SIREN 377 966 304. Elle est domiciliée 22 B rue Tristan Bernard, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ERIC PETIT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MAISONNIERE

Dénomination
SCI MAISONNIERE
SIREN
377 966 304
SIRET (siège)
377 966 304 00018
N° TVA intracommunautaire
FR61377966304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 966 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 mai 1990
Siège social
22 B RUE TRISTAN BERNARD, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MAISONNIERE

L'acquisition et la vente de tous biens immobiliers ou éventuellement leur exploitation par bail ou location, mais à titre accessoire ou exceptionnel notamment dans un immeuble sis à Besançon 22 bis, rue Tristan Bernard. L'obtention de tous concours financiere sous quelque forme que ce soit, le tout dans le seul but de la réalisation du présent objet social. Et généralement, toutres opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet social, pourvu qu'elles ne modifient pas le caracère civil de la société. Leur location, soit en bloc, soit par fractions La réalisation de tous travaux d'amelioration et de toutes installations nouvelles, conformément à la destination dudit immeuble Et généralement, toutes opérations civiles mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société, et notamment les biens immobiliers ci dessus Pour réaliser cet objet, la société pourra acquérir, par voie d'apport s'il y a lieu, l'immeuble dont il s'agit et tous biens et droits immobiliers nécessaires et contracter tous emprunt avec ou sans garantie. Il est expressément convenu que la société pourra se porter caution simple, solidaire et/ou hypothécaire de tout nouvel associé qui solliciterait un prêt auprès d'un établissement bancaire notoirement connu. Cette faculté d'accomplir un acte de cautionnement et strictement occasionnelle et ne saurait en aucun cas remettre en cause le caractère civil de ladite société..

Finances de SCI MAISONNIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MAISONNIERE

EP

ERIC PETIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2010

Anciens dirigeants (1)

MM

Michel. Gérant associé : PETIT Eric MAISONNEUVE

Gérant associé · de mars 2008 à septembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MAISONNIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    377 966 304 00018 · ouvert le 28 mars 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MAISONNIERE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 19 août 2010

  • Acte

Dépôt du 19 août 2010

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI MAISONNIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAISONNIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MAISONNIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAISONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MAISONNIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAISONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MAISONNIERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : PETIT Eric

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : MAISONNEUVE Michel. Gérant associé : PETIT Eric.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI MAISONNIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI MAISONNIERE ?

Le numéro SIREN de SCI MAISONNIERE est 377 966 304. Le SIRET de son siège social est 377 966 304 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61377966304.

Qui dirige SCI MAISONNIERE ?

SCI MAISONNIERE est dirigée par ERIC PETIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MAISONNIERE ?

Le siège social de SCI MAISONNIERE est situé 22 B rue Tristan Bernard, 25000 Besancon.

SCI MAISONNIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAISONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAISONNIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAISONNIERE.