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SCI MALARSIGNOL

Active
Siren421 962 390SCI13990 FONTVIEILLECréée le 23 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,8 M€
Effectif
Non publié

SCI MALARSIGNOL est une SCI immatriculée le 23 avril 2002 sous le numéro SIREN 421 962 390. Le siège social de l'entreprise se trouve 57 rue Michelet Mrs Rossignol, 13990 Fontvieille. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MURIEL ROSSIGNOL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MALARSIGNOL

Dénomination
SCI MALARSIGNOL
SIREN
421 962 390
SIRET (siège)
421 962 390 00025
N° TVA intracommunautaire
FR31421962390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 962 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 800 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 avril 2002
Siège social
57 RUE MICHELET MRS ROSSIGNOL, 13990, FONTVIEILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MALARSIGNOL

Acquisition construction,propriété ,gestion de tous biens mobiliers et immobiliers

Finances de SCI MALARSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MALARSIGNOL

MR

MURIEL ROSSIGNOL

Gérant

Depuis la création (23 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI MALARSIGNOL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13990 FONTVIEILLESiègeActif

    421 962 390 00025 · ouvert le 25 novembre 2001 · NAF 6820A

  • 54110 DOMBASLE SUR MEURTHEFermé

    421 962 390 00017 · ouvert le 22 février 1999 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI MALARSIGNOL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 22 février 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI MALARSIGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MALARSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MALARSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MALARSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MALARSIGNOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MALARSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MALARSIGNOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI MALARSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de SCI MALARSIGNOL ?

Le numéro SIREN de SCI MALARSIGNOL est 421 962 390. Le SIRET de son siège social est 421 962 390 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31421962390.

Qui dirige SCI MALARSIGNOL ?

SCI MALARSIGNOL est dirigée par MURIEL ROSSIGNOL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MALARSIGNOL ?

Le siège social de SCI MALARSIGNOL est situé 57 rue Michelet Mrs Rossignol, 13990 Fontvieille.

SCI MALARSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MALARSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MALARSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MALARSIGNOL.

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