SCI MALAUCENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 160 €
- Effectif
- Non publié
SCI MALAUCENE est une SCI immatriculée le 1er août 2000 sous le numéro SIREN 432 452 191. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Rte de la Crete de Chalier Liergues, 69400 Porte des Pierres Dorees. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PHILIPPE CHARRIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI MALAUCENE
INSEE- Dénomination
- SCI MALAUCENE
- SIREN
- 432 452 191
- SIRET (siège)
- 432 452 191 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR15432452191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 452 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 160 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 août 2000
- Siège social
- 4 RTE DE LA CRETE DE CHALIER LIERGUES, 69400, PORTE DES PIERRES DOREES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MALAUCENE
L'ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DESDITS IMMEUBLES ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT PAR VOIE D'ACQUISITION ECHANGE APPORT OU AUTREMENT
Finances de SCI MALAUCENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MALAUCENE
INSEEÉtablissements de SCI MALAUCENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69400 PORTE DES PIERRES DOREESSiègeActif
432 452 191 00013 · ouvert le 05 juillet 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MALAUCENE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI MALAUCENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MALAUCENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MALAUCENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MALAUCENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MALAUCENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/01237
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 01 octobre 2025 · N° 22/00301
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 01 octobre 2025 · N° 25/00181
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/01548
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 14 juin 2022 · N° 21/01077
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mai 2019 · N° 18-11.891
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mars 1997 · N° 94-44.055
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mai 1990 · N° 87-43.851
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MALAUCENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MALAUCENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2000
Questions fréquentes sur SCI MALAUCENE
Quel est le numéro SIREN de SCI MALAUCENE ?
Le numéro SIREN de SCI MALAUCENE est 432 452 191. Le SIRET de son siège social est 432 452 191 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15432452191.
Qui dirige SCI MALAUCENE ?
SCI MALAUCENE est dirigée par PHILIPPE CHARRIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MALAUCENE ?
Le siège social de SCI MALAUCENE est situé 4 Rte de la Crete de Chalier Liergues, 69400 Porte des Pierres Dorees.
SCI MALAUCENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MALAUCENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MALAUCENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MALAUCENE.
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