SCI MALOSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MALOSSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 2020, identifiée par le SIREN 881 900 849. Le siège social de l'entreprise se trouve 99 av Baptiste Marcet, 43000 Le Puy-en-Velay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL MALOSSE en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI MALOSSE
INSEE- Dénomination
- SCI MALOSSE
- SIREN
- 881 900 849
- SIRET (siège)
- 881 900 849 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR11881900849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 900 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 février 2020
- Siège social
- 99 AV BAPTISTE MARCET, 43000, LE PUY-EN-VELAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MALOSSE
La mise en valeur, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ainsi acquis ou édifiés. L'acquisition, la construction, la vente et la propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel, ainsi que l'emprunt de fonds et le cautionnement hypothécaire de toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet et nécessaires à la réalisation de ces objectifs.
Finances de SCI MALOSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MALOSSE
INSEEMALOSSE MACONNERIE
Autre
Depuis la création (25 février 2020) · 6 ans
Établissements de SCI MALOSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43000 LE PUY-EN-VELAYSiègeActif
881 900 849 00012 · ouvert le 14 février 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MALOSSE
INPIComptes annuels de SCI MALOSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MALOSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MALOSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MALOSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MALOSSE. Elles s'échelonnent de 2013 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 02 mars 2017 · N° 15/06375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 18 février 2013 · N° 11/04405
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MALOSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MALOSSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-02-14
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-02-14
- création
Date d'effet : 25 février 2020
Questions fréquentes sur SCI MALOSSE
Quel est le numéro SIREN de SCI MALOSSE ?
Le numéro SIREN de SCI MALOSSE est 881 900 849. Le SIRET de son siège social est 881 900 849 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11881900849.
Qui dirige SCI MALOSSE ?
SCI MALOSSE est dirigée par MICHEL MALOSSE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MALOSSE ?
Le siège social de SCI MALOSSE est situé 99 av Baptiste Marcet, 43000 Le Puy-en-Velay.
SCI MALOSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MALOSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MALOSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MALOSSE.
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