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SCI MALOT

Active
Siren334 861 598SCI42240 UNIEUXCréée le 03 mars 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI MALOT est une SCI immatriculée le 3 mars 1986 sous le numéro SIREN 334 861 598. Elle est domiciliée 10 Che de Grillet Lot le Baudelaire, 42240 Unieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICE MALOT en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI MALOT

Dénomination
SCI MALOT
SIREN
334 861 598
SIRET (siège)
334 861 598 00020
N° TVA intracommunautaire
FR38334861598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 861 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mars 1986
Siège social
10 CHE DE GRILLET LOT LE BAUDELAIRE, 42240, UNIEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MALOT

gestion immobilière propriété administration exploitation par bail location ou autrement des biens immobiliers qui seront apportés à la société ou acquis par elle au cours de la vie sociale prise de participation et d'intérêt dans toutes sociétés de même objet toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus

Finances de SCI MALOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MALOT

PM

PATRICE MALOT

Autre

En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 septembre 2018

FM

FABIEN MALOT

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MALOT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42240 UNIEUXSiègeActif

    334 861 598 00020 · ouvert le 03 mars 1986 · NAF 6820B

  • 42580 L'ETRATFermé

    334 861 598 00012 · ouvert le 18 février 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MALOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI MALOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MALOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MALOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MALOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MALOT. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MALOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MALOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    MALOT Yves Urbain Luc nom d'usage : MALOT n'est plus gérant. MALOT Patrice André Olivier nom d'usage : MALOT devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 1986

Questions fréquentes sur SCI MALOT

Quel est le numéro SIREN de SCI MALOT ?

Le numéro SIREN de SCI MALOT est 334 861 598. Le SIRET de son siège social est 334 861 598 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38334861598.

Qui dirige SCI MALOT ?

SCI MALOT est dirigée par PATRICE MALOT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MALOT ?

Le siège social de SCI MALOT est situé 10 Che de Grillet Lot le Baudelaire, 42240 Unieux.

SCI MALOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MALOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MALOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MALOT.

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