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SCI MALVAN

Active
Siren483 091 419Société civile68390 SAUSHEIMCréée le 15 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI MALVAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2005, identifiée par le SIREN 483 091 419. Elle est domiciliée 6 rue des Begonias, 68390 Sausheim. Son activité principale relève du code NAF 6820B. LUCIEN MARCHETTI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MALVAN

Dénomination
SCI MALVAN
SIREN
483 091 419
SIRET (siège)
483 091 419 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82483091419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 091 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juillet 2005
Siège social
6 RUE DES BEGONIAS, 68390, SAUSHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MALVAN

Propriété, gestion, administration, exploitation par bail, acquisition

Finances de SCI MALVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MALVAN

AM

ANNE MARCHETTI

Autre

Depuis la création (15 juillet 2005) · 21 ans

MB

MARIE BAUMERT

Autre

Depuis la création (15 juillet 2005) · 21 ans

LM

LUCIEN MARCHETTI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de SCI MALVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68390 SAUSHEIMSiègeActif

    483 091 419 00018 · ouvert le 13 juin 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MALVAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI MALVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MALVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MALVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MALVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MALVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MALVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MALVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2005

Questions fréquentes sur SCI MALVAN

Quel est le numéro SIREN de SCI MALVAN ?

Le numéro SIREN de SCI MALVAN est 483 091 419. Le SIRET de son siège social est 483 091 419 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82483091419.

Qui dirige SCI MALVAN ?

SCI MALVAN est dirigée par LUCIEN MARCHETTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MALVAN ?

Le siège social de SCI MALVAN est situé 6 rue des Begonias, 68390 Sausheim.

SCI MALVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MALVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MALVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MALVAN.

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