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SCI MALVELLE

Active
Siren812 548 691SCI73000 BARBERAZCréée le 15 juillet 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 812 548 691, SCI MALVELLE est une SCI créée le 15 juillet 2015. Elle est domiciliée 23 B Rte d'Apremont, 73000 Barberaz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DIANE CUTELLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MALVELLE

Dénomination
SCI MALVELLE
SIREN
812 548 691
SIRET (siège)
812 548 691 00029
N° TVA intracommunautaire
FR01812548691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 548 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juillet 2015
Siège social
23 B RTE D'APREMONT, 73000, BARBERAZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MALVELLE

Acquisition et gestion de biens immobiliers

Finances de SCI MALVELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MALVELLE

DC

DIANE CUTELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

EM

ESTHER MALVASO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MALVELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73000 BARBERAZSiègeActif

    812 548 691 00029 · ouvert le 27 novembre 2018 · NAF 6820B

  • 73000 CHAMBERYFermé

    812 548 691 00011 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MALVELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 15 février 2019

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI MALVELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MALVELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MALVELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MALVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MALVELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MALVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MALVELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MALVASO Diane Rosalba ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MALVASO Esther

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-07-01

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2015

Questions fréquentes sur SCI MALVELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI MALVELLE ?

Le numéro SIREN de SCI MALVELLE est 812 548 691. Le SIRET de son siège social est 812 548 691 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01812548691.

Qui dirige SCI MALVELLE ?

SCI MALVELLE est dirigée par DIANE CUTELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MALVELLE ?

Le siège social de SCI MALVELLE est situé 23 B Rte d'Apremont, 73000 Barberaz.

SCI MALVELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MALVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MALVELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MALVELLE.

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