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SCI MALVOISIN

Active
Siren414 129 874Société civile73450 VALLOIRECréée le 13 octobre 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI MALVOISIN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 1997, identifiée par le SIREN 414 129 874. Son siège social est situé Ld Tigny Hotel les Melezes, 73450 Valloire. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-LOUIS MALVOISIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MALVOISIN

Dénomination
SCI MALVOISIN
SIREN
414 129 874
SIRET (siège)
414 129 874 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54414129874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 129 874
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 octobre 1997
Siège social
LD TIGNY HOTEL LES MELEZES, 73450, VALLOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MALVOISIN

ACQUISITION, CONSTRUCTION, PROPRIETE, MISE EN VALEUR, ADMINISTRATION , GESTION ET EXPLOITATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS -

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Finances de SCI MALVOISIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MALVOISIN

GM

GWENDOLINE MALVOISIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 1997) · 29 ans

GM

GAUTHIER MALVOISIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 1997) · 29 ans

OM

OPHELIE MALVOISIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 1997) · 29 ans

JM

JEAN-LOUIS MALVOISIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 1997) · 29 ans

Établissements de SCI MALVOISIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73450 VALLOIRESiègeActif

    414 129 874 00015 · ouvert le 02 octobre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MALVOISIN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 1997

  • Acte

Conformité de SCI MALVOISIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MALVOISIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MALVOISIN. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MALVOISIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MALVOISIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 1997

Questions fréquentes sur SCI MALVOISIN

Quel est le numéro SIREN de SCI MALVOISIN ?

Le numéro SIREN de SCI MALVOISIN est 414 129 874. Le SIRET de son siège social est 414 129 874 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54414129874.

Qui dirige SCI MALVOISIN ?

SCI MALVOISIN est dirigée par JEAN-LOUIS MALVOISIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MALVOISIN ?

Le siège social de SCI MALVOISIN est situé Ld Tigny Hotel les Melezes, 73450 Valloire.

SCI MALVOISIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MALVOISIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MALVOISIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MALVOISIN.

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