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SCI MANAEL

Active
Siren918 374 687SCI21350 ARNAY-SOUS-VITTEAUXCréée le 16 août 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MANAEL est une SCI immatriculée le 16 août 2022 sous le numéro SIREN 918 374 687. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Foulon, 21350 Arnay-sous-Vitteaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SEBASTIEN MUTTER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MANAEL

Dénomination
SCI MANAEL
SIREN
918 374 687
SIRET (siège)
918 374 687 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93918374687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 918 374 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 août 2022
Siège social
LD LE FOULON, 21350, ARNAY-SOUS-VITTEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MANAEL

L'acquisition, la gestion, la construction de tous biens immobiliers

Finances de SCI MANAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MANAEL

AL

AURELIE LEROY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 août 2022) · 4 ans

SM

SEBASTIEN MUTTER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 août 2022) · 4 ans

Établissements de SCI MANAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21350 ARNAY-SOUS-VITTEAUXSiègeActif

    918 374 687 00013 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MANAEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI MANAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MANAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MANAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MANAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MANAEL. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MANAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MANAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-08-16 · Début d'activité : 2022-07-01

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2022

Questions fréquentes sur SCI MANAEL

Quel est le numéro SIREN de SCI MANAEL ?

Le numéro SIREN de SCI MANAEL est 918 374 687. Le SIRET de son siège social est 918 374 687 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93918374687.

Qui dirige SCI MANAEL ?

SCI MANAEL est dirigée par SEBASTIEN MUTTER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MANAEL ?

Le siège social de SCI MANAEL est situé Ld le Foulon, 21350 Arnay-sous-Vitteaux.

SCI MANAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MANAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MANAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MANAEL.

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