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SCI MANSBART

Active
Siren434 511 846SCI49100 AngersCréée le 08 juin 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
361 k€
Effectif
Non publié

SCI MANSBART est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 2012, identifiée par le SIREN 434 511 846. Elle est domiciliée 32 RUE Thiers, 49100 Angers. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ELISABETH MANSION en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MANSBART

Dénomination
SCI MANSBART
SIREN
434 511 846
SIRET (siège)
434 511 846 00074
N° TVA intracommunautaire
FR80434511846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 511 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
361 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 juin 2012
Siège social
32 RUE Thiers, 49100, Angers
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de SCI MANSBART

Propriété, administration et exploitation par bail ou autrement de biens immobiliers et prise de participations dans toutes opérations immobilières

Finances de SCI MANSBART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MANSBART

EM

ELISABETH MANSION

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juin 2012) · 14 ans

Anciens dirigeants (1)

NM

n'est plus gérant MANSION

MANSION Jean-François nom d'usage · de avril 2025 à juin 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MANSBART

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 49100 AngersSiègeActif

    434 511 846 00074 · ouvert le 08 janvier 2026 · NAF 6820B

  • 56870 LARMOR-BADENFermé

    434 511 846 00025 · ouvert le 25 novembre 2005 · NAF 6820A

  • 56870 LARMOR-BADENFermé

    434 511 846 00033 · ouvert le 09 juin 2009 · NAF 6820A

  • 83400 HyèresFermé

    434 511 846 00041 · ouvert le 25 novembre 2005 · NAF 6820A

  • 49100 AngersFermé

    434 511 846 00066 · ouvert le 06 février 2025 · NAF 6820B

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONFermé

    434 511 846 00017 · ouvert le 23 janvier 2001 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI MANSBART

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 08 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 22 février 2008

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 16 février 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Comptes annuels de SCI MANSBART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MANSBART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MANSBART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MANSBART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MANSBART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MANSBART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MANSBART

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable, Associé : MANSION Elisabeth

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Immatriculée le 2025-06-11 · Début d'activité : 2025-02-06

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    MANSION Jean-François nom d'usage : MANSION n'est plus gérant

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Associé gérant : MANSION Jean-François Associé gérant : MANSION Elisabeth

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2012

Questions fréquentes sur SCI MANSBART

Quel est le numéro SIREN de SCI MANSBART ?

Le numéro SIREN de SCI MANSBART est 434 511 846. Le SIRET de son siège social est 434 511 846 00074. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80434511846.

Qui dirige SCI MANSBART ?

SCI MANSBART est dirigée par ELISABETH MANSION, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI MANSBART ?

Le siège social de SCI MANSBART est situé 32 RUE Thiers, 49100 Angers.

SCI MANSBART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MANSBART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MANSBART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MANSBART.

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