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SCI MANSSARD

Active
Siren510 345 168SCI95520 OSNYCréée le 06 février 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MANSSARD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2009, identifiée par le SIREN 510 345 168. Son siège social est situé 2 rue des Arpents immeuble le Vecteur, 95520 Osny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DENIS SILIO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MANSSARD

Dénomination
SCI MANSSARD
SIREN
510 345 168
SIRET (siège)
510 345 168 00015
N° TVA intracommunautaire
FR29510345168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 345 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 février 2009
Siège social
2 RUE DES ARPENTS IMMEUBLE LE VECTEUR, 95520, OSNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MANSSARD

l'achat, la vente, l'échange, la transformation, la réhabilitation, la location, la sous-location et la gestion de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de SCI MANSSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MANSSARD

FJ

FREDERIQUE JOUAN

Autre

Depuis la création (06 février 2009) · 17 ans

DS

DENIS SILIO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 février 2009) · 17 ans

Établissements de SCI MANSSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95520 OSNYSiègeActif

    510 345 168 00015 · ouvert le 29 janvier 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MANSSARD

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 15 février 2010

  • Acte

Dépôt du 15 février 2010

  • Acte

Dépôt du 06 février 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI MANSSARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MANSSARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MANSSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MANSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MANSSARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MANSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MANSSARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-01-29

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2009

Questions fréquentes sur SCI MANSSARD

Quel est le numéro SIREN de SCI MANSSARD ?

Le numéro SIREN de SCI MANSSARD est 510 345 168. Le SIRET de son siège social est 510 345 168 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29510345168.

Qui dirige SCI MANSSARD ?

SCI MANSSARD est dirigée par DENIS SILIO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MANSSARD ?

Le siège social de SCI MANSSARD est situé 2 rue des Arpents immeuble le Vecteur, 95520 Osny.

SCI MANSSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MANSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MANSSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MANSSARD.