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SCI MANUEL

Active
Siren418 706 578SCI06480 LA COLLE SUR LOUPCréée le 07 mai 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 418 706 578, SCI MANUEL est une SCI créée le 7 mai 1998. Elle est domiciliée 525 Che Fontaine de Font Fourane, 06480 La Colle sur Loup. Son activité principale relève du code NAF 6820A. XAVIER MANUEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MANUEL

Dénomination
SCI MANUEL
SIREN
418 706 578
SIRET (siège)
418 706 578 00022
N° TVA intracommunautaire
FR10418706578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 706 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 mai 1998
Siège social
525 CHE FONTAINE DE FONT FOURANE, 06480, LA COLLE SUR LOUP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MANUEL

Location de logements

Finances de SCI MANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MANUEL

XM

XAVIER MANUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2021

BM

BENOIT MANUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2021

MM

MARC MANUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2021

Anciens dirigeants (1)

JM

Jean-Yves, Albert MANUEL

Gérant associé · de octobre 2008 à avril 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06480 LA COLLE SUR LOUPSiègeActif

    418 706 578 00022 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MANUEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 07 mai 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI MANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MANUEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MANUEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MANUEL Xavier, Louis, Jean ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MANUEL Marc, Jean, Léopold ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MANUEL Benoît ,Jean-Marie, Joseph

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Gérant associé : MANUEL Jean-Yves, Albert.

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 1998

Questions fréquentes sur SCI MANUEL

Quel est le numéro SIREN de SCI MANUEL ?

Le numéro SIREN de SCI MANUEL est 418 706 578. Le SIRET de son siège social est 418 706 578 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10418706578.

Qui dirige SCI MANUEL ?

SCI MANUEL est dirigée par XAVIER MANUEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MANUEL ?

Le siège social de SCI MANUEL est situé 525 Che Fontaine de Font Fourane, 06480 La Colle sur Loup.

SCI MANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MANUEL.

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