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SCI MAOSA

Active
Siren478 564 990654001400 CHATILLON-SUR-CHALARONNECréée le 14 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
869 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 564 990, SCI MAOSA est une 6540 créée le 14 septembre 2004. Son siège social est situé 11 Rte de la Grande Raye, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE-CHRISTINE ALIBAUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MAOSA

Dénomination
SCI MAOSA
SIREN
478 564 990
SIRET (siège)
478 564 990 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19478564990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 564 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
868 911 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 septembre 2004
Siège social
11 RTE DE LA GRANDE RAYE, 01400, CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MAOSA

A TITRE PRINCIPAL, L ACQUISITION, LA PROPRIETE, LA VENTE POUR SON PROPRE COMPTE DE TOUS INSTRUMENTS FINANCIERS TEL QUE TITRES, VALEUR MOBILIERE, DROITS SOCIAUX ET LA GESTION DE SON PORTEFEUILLE D INSTRUMENTS FINANCIERS L ACQUISITION ET LA GESTION PAR VOIE DE LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI MAOSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MAOSA

MA

MARIE-CHRISTINE ALIBAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2004) · 22 ans

JM

JEAN-MICHEL MARTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2004) · 22 ans

SM

STEPHANE MARTIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2004) · 22 ans

OM

OLIVIER MARTIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2004) · 22 ans

AM

ALEXANDRA MARTIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI MAOSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNESiègeActif

    478 564 990 00016 · ouvert le 13 août 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MAOSA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI MAOSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAOSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MAOSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAOSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MAOSA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAOSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MAOSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2004

Questions fréquentes sur SCI MAOSA

Quel est le numéro SIREN de SCI MAOSA ?

Le numéro SIREN de SCI MAOSA est 478 564 990. Le SIRET de son siège social est 478 564 990 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19478564990.

Qui dirige SCI MAOSA ?

SCI MAOSA est dirigée par MARIE-CHRISTINE ALIBAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MAOSA ?

Le siège social de SCI MAOSA est situé 11 Rte de la Grande Raye, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne.

SCI MAOSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAOSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAOSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAOSA.

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