CheckersProcédures

SCI MAOUSSA

Active
Siren340 544 485SCI06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 12 mars 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
137 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 340 544 485, SCI MAOUSSA est une SCI créée le 12 mars 1987. Son siège social est situé 65 Che de l'Hubac, 06800 Cagnes-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par YVON MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MAOUSSA

Dénomination
SCI MAOUSSA
SIREN
340 544 485
SIRET (siège)
340 544 485 00022
N° TVA intracommunautaire
FR76340544485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 544 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
137 204,12 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 mars 1987
Siège social
65 CHE DE L'HUBAC, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MAOUSSA

ACQUISITION PROPRIETE ADMINISTRATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATINS OU NON BATIS...

Finances de SCI MAOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MAOUSSA

YM

YVON MARTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2020

CM

COLETTE MARTIN

Gérant

En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2020

SM

SIMONE MARTIN

Associé indéfiniment responsable

HM

HELENE MARTY

Associé indéfiniment responsable

MM

MARIE-PAULE MARTY

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2020

TM

THERESE MARTY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MAOUSSA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    340 544 485 00022 · ouvert le 12 mars 1987 · NAF 6820B

  • 06800 CAGNES SUR MERFermé

    340 544 485 00014 · ouvert le 12 mars 1987 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI MAOUSSA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 06 mai 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI MAOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MAOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MAOUSSA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MAOUSSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Yvon Louis André ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTY Thérèse Anne ; Gérant : MARTIN Colette Marie ; Associé indéfiniment responsable : MARTY Simone Céline ; Associé indéfiniment responsable : MARTY Hélène Jeanne ; Associé indéfiniment responsable : MARTY Marie-Paule Andrée

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 1987

Questions fréquentes sur SCI MAOUSSA

Quel est le numéro SIREN de SCI MAOUSSA ?

Le numéro SIREN de SCI MAOUSSA est 340 544 485. Le SIRET de son siège social est 340 544 485 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76340544485.

Qui dirige SCI MAOUSSA ?

SCI MAOUSSA est dirigée par YVON MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MAOUSSA ?

Le siège social de SCI MAOUSSA est situé 65 Che de l'Hubac, 06800 Cagnes-sur-Mer.

SCI MAOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAOUSSA.

Entreprises similaires

Même activité à Cagnes-sur-Mer

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cagnes-sur-Mer

Entreprises du même secteur à Cagnes-sur-Mer

Entreprises à Cagnes-sur-Mer

Toutes les entreprises à Cagnes-sur-Mer