SCI MAPLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MAPLE est une 6540 immatriculée le 27 février 1992 sous le numéro SIREN 384 634 739. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Rte de la Malouteyre, 43000 Polignac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN MARTIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI MAPLE
INSEE- Dénomination
- SCI MAPLE
- SIREN
- 384 634 739
- SIRET (siège)
- 384 634 739 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR86384634739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 634 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juin 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 30 489,8 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 février 1992
- Siège social
- 4 RTE DE LA MALOUTEYRE, 43000, POLIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MAPLE
Acquisition d'immeubles, entretien et gestion des immeubles composant le patrimoine social.
Finances de SCI MAPLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MAPLE
INSEEÉtablissements de SCI MAPLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 43000 POLIGNACSiègeFermé
384 634 739 00013 · ouvert le 17 février 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MAPLE
INPIComptes annuels de SCI MAPLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAPLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MAPLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAPLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAPLE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 30 avril 2025 · N° 24/03955
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 25 avril 2024 · N° 23/12092
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX MAD
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/80960
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX MAD
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/80961
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tROISIEME CHAMBRE
Décision du 12 octobre 2023 · N° 23/00087
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 mars 2021 · N° 19-16.423
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 17 septembre 2018 · N° 16/00053
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 01 février 2012 · N° 10/04194
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 décembre 1995 · N° 94-42.888
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MAPLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MAPLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- création
Date d'effet : 27 février 1992
Questions fréquentes sur SCI MAPLE
Quel est le numéro SIREN de SCI MAPLE ?
Le numéro SIREN de SCI MAPLE est 384 634 739. Le SIRET de son siège social est 384 634 739 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86384634739.
Qui dirige SCI MAPLE ?
SCI MAPLE est dirigée par JEAN MARTIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MAPLE ?
Le siège social de SCI MAPLE est situé 4 Rte de la Malouteyre, 43000 Polignac.
SCI MAPLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MAPLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MAPLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAPLE.
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