SCI MARBEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MARBEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 1990, identifiée par le SIREN 380 069 971. Elle est domiciliée 7 rue Jean Aicard, 83400 Hyeres. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MARTINEZ BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MARBEL
INSEE- Dénomination
- SCI MARBEL
- SIREN
- 380 069 971
- SIRET (siège)
- 380 069 971 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR48380069971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 069 971
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 novembre 1990
- Siège social
- 7 RUE JEAN AICARD, 83400, HYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARBEL
L'acquisition la construction et la propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation professionnel commercial ou industriel.
Finances de SCI MARBEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARBEL
INSEEMARTINEZ BERNARD
Gérant
Depuis la création (22 novembre 1990) · 35 ans
Établissements de SCI MARBEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83400 HYERESSiègeActif
380 069 971 00014 · ouvert le 17 septembre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MARBEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI MARBEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARBEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARBEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/02347
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 26 février 2026 · N° 24/06614
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/00372
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARBEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 22 novembre 1990
Questions fréquentes sur SCI MARBEL
Quel est le numéro SIREN de SCI MARBEL ?
Le numéro SIREN de SCI MARBEL est 380 069 971. Le SIRET de son siège social est 380 069 971 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48380069971.
Qui dirige SCI MARBEL ?
SCI MARBEL est dirigée par MARTINEZ BERNARD, gérant.
Où se situe le siège social de SCI MARBEL ?
Le siège social de SCI MARBEL est situé 7 rue Jean Aicard, 83400 Hyeres.
SCI MARBEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARBEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARBEL.
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