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SCI MARC AURELE

Active
Siren417 956 943SCI21350 SAFFRESCréée le 16 mars 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,3 k€
Effectif
Non publié

SCI MARC AURELE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 1998, identifiée par le SIREN 417 956 943. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Grande Charriere Saffres, 21350 Saffres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ANDRE DUBOIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MARC AURELE

Dénomination
SCI MARC AURELE
SIREN
417 956 943
SIRET (siège)
417 956 943 00019
N° TVA intracommunautaire
FR50417956943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 956 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 286,74 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mars 1998
Siège social
RUE DE LA GRANDE CHARRIERE SAFFRES, 21350, SAFFRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MARC AURELE

ADMINISTRATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE L'IMMEUBLE ACQUIS

Finances de SCI MARC AURELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MARC AURELE

AD

ANDRE DUBOIS

Gérant

Depuis la création (16 mars 1998) · 28 ans

Établissements de SCI MARC AURELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21350 SAFFRESSiègeActif

    417 956 943 00019 · ouvert le 25 février 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MARC AURELE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 16 mars 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI MARC AURELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARC AURELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MARC AURELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARC AURELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARC AURELE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MARC AURELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MARC AURELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1998

Questions fréquentes sur SCI MARC AURELE

Quel est le numéro SIREN de SCI MARC AURELE ?

Le numéro SIREN de SCI MARC AURELE est 417 956 943. Le SIRET de son siège social est 417 956 943 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50417956943.

Qui dirige SCI MARC AURELE ?

SCI MARC AURELE est dirigée par ANDRE DUBOIS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MARC AURELE ?

Le siège social de SCI MARC AURELE est situé rue de la Grande Charriere Saffres, 21350 Saffres.

SCI MARC AURELE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MARC AURELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MARC AURELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARC AURELE.

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