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SCI MARC CHAGALL

Active
Siren491 134 193SCI91160 SAULX-LES-CHARTREUXCréée le 20 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 €
Effectif
Non publié

SCI MARC CHAGALL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2006, identifiée par le SIREN 491 134 193. Elle est domiciliée 4 rue de la Division Leclerc, 91160 Saulx-les-Chartreux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par HELENE EPSTEIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MARC CHAGALL

Dénomination
SCI MARC CHAGALL
SIREN
491 134 193
SIRET (siège)
491 134 193 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42491134193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 134 193
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 2006
Siège social
4 RUE DE LA DIVISION LECLERC, 91160, SAULX-LES-CHARTREUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MARC CHAGALL

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, mise en valeur, construction, aménagement, transformation et location de tous droits et biens immobiliers.

Finances de SCI MARC CHAGALL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MARC CHAGALL

HE

HELENE EPSTEIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2006) · 20 ans

PL

PAUL LEVI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2006) · 20 ans

ML

MELANIE LEVI

Autre

Depuis la création (20 juillet 2006) · 20 ans

CL

CLEMENT LEVI

Autre

Depuis la création (20 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de SCI MARC CHAGALL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91160 SAULX-LES-CHARTREUXSiègeActif

    491 134 193 00011 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MARC CHAGALL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI MARC CHAGALL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARC CHAGALL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MARC CHAGALL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARC CHAGALL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MARC CHAGALL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, rEFERES Président

    Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00963

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MARC CHAGALL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MARC CHAGALL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2006

Questions fréquentes sur SCI MARC CHAGALL

Quel est le numéro SIREN de SCI MARC CHAGALL ?

Le numéro SIREN de SCI MARC CHAGALL est 491 134 193. Le SIRET de son siège social est 491 134 193 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42491134193.

Qui dirige SCI MARC CHAGALL ?

SCI MARC CHAGALL est dirigée par HELENE EPSTEIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MARC CHAGALL ?

Le siège social de SCI MARC CHAGALL est situé 4 rue de la Division Leclerc, 91160 Saulx-les-Chartreux.

SCI MARC CHAGALL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MARC CHAGALL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MARC CHAGALL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARC CHAGALL.

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