SCI MARC CHAGALL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 504 512 518, SCI MARC CHAGALL est une SCI créée le 2 juin 2008. Son siège social est situé 27 av du Commandant d'Aussy, 33110 Le Bouscat. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS CLEDEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MARC CHAGALL
INSEE- Dénomination
- SCI MARC CHAGALL
- SIREN
- 504 512 518
- SIRET (siège)
- 504 512 518 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR06504512518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 512 518
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juin 2008
- Siège social
- 27 AV DU COMMANDANT D'AUSSY, 33110, LE BOUSCAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARC CHAGALL
Propriété , gestion, administration de tous immeubles
Finances de SCI MARC CHAGALL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARC CHAGALL
INSEEAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 juin 2008) · 18 ans
Autre
Autre
Établissements de SCI MARC CHAGALL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 33110 LE BOUSCATSiègeActif
504 512 518 00029 · ouvert le 17 août 2017 · NAF 6820B
- 33700 MERIGNACFermé
504 512 518 00011 · ouvert le 02 juin 2008 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI MARC CHAGALL
INPIComptes annuels de SCI MARC CHAGALL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARC CHAGALL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARC CHAGALL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARC CHAGALL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MARC CHAGALL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00963
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARC CHAGALL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARC CHAGALL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 juin 2008
Questions fréquentes sur SCI MARC CHAGALL
Quel est le numéro SIREN de SCI MARC CHAGALL ?
Le numéro SIREN de SCI MARC CHAGALL est 504 512 518. Le SIRET de son siège social est 504 512 518 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06504512518.
Qui dirige SCI MARC CHAGALL ?
SCI MARC CHAGALL est dirigée par JEAN-FRANCOIS CLEDEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MARC CHAGALL ?
Le siège social de SCI MARC CHAGALL est situé 27 av du Commandant d'Aussy, 33110 Le Bouscat.
SCI MARC CHAGALL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARC CHAGALL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARC CHAGALL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARC CHAGALL.
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