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SCI MARC SEGUIN

Active
Siren442 525 929SCI69740 GENASCréée le 21 juin 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI MARC SEGUIN est une SCI immatriculée le 21 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 525 929. Son siège social est situé 6 rue Marc Seguin, 69740 Genas. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GEORGES BRUN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MARC SEGUIN

Dénomination
SCI MARC SEGUIN
SIREN
442 525 929
SIRET (siège)
442 525 929 00018
N° TVA intracommunautaire
FR06442525929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 525 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 525 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 juin 2002
Siège social
6 RUE MARC SEGUIN, 69740, GENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MARC SEGUIN

Acquisition par voie d'achat ou d'apport. Administration et location de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de SCI MARC SEGUIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MARC SEGUIN

CB

CHRISTOPHE BRUN

Autre

Depuis la création (21 juin 2002) · 24 ans

SB

STEPHANE BRUN

Autre

Depuis la création (21 juin 2002) · 24 ans

GB

GEORGES BRUN

Gérant

Depuis la création (21 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI MARC SEGUIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69740 GENASSiègeActif

    442 525 929 00018 · ouvert le 21 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MARC SEGUIN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2002

  • Acte

Conformité de SCI MARC SEGUIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARC SEGUIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

191 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARC SEGUIN. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MARC SEGUIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MARC SEGUIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI MARC SEGUIN

Quel est le numéro SIREN de SCI MARC SEGUIN ?

Le numéro SIREN de SCI MARC SEGUIN est 442 525 929. Le SIRET de son siège social est 442 525 929 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06442525929.

Qui dirige SCI MARC SEGUIN ?

SCI MARC SEGUIN est dirigée par GEORGES BRUN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MARC SEGUIN ?

Le siège social de SCI MARC SEGUIN est situé 6 rue Marc Seguin, 69740 Genas.

SCI MARC SEGUIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MARC SEGUIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MARC SEGUIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARC SEGUIN.