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SCI MARCEL

Active
Siren399 640 218Société civile06300 NICECréée le 17 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
104 k€
Effectif
Non publié

SCI MARCEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 1995, identifiée par le SIREN 399 640 218. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 av Charles Felix Fracchia 3 rue Fracchia, 06300 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEROME PAVESI, gérant.

Fiche d'identité de SCI MARCEL

Dénomination
SCI MARCEL
SIREN
399 640 218
SIRET (siège)
399 640 218 00018
N° TVA intracommunautaire
FR84399640218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 640 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
104 040 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 1995
Siège social
3 AV CHARLES FELIX FRACCHIA 3 RUE FRACCHIA, 06300, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MARCEL

L acquisition par voie d apport ou autrement de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis et leur aménagement leur exploitation soit directement soit par voie de location même à caractère commercial toutes opérations mobilières immobilières ou financières

Finances de SCI MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MARCEL

JP

JEROME PAVESI

Gérant

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mai 2022

S

SOFRAMIXTE

Autre

N

NRT PAVESI

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MARCEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 06300 NICESiègeActif

    399 640 218 00018 · ouvert le 13 décembre 1994 · NAF 6820B

  • 06300 NICEActif

    399 640 218 00026 · ouvert le 21 avril 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MARCEL

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 06 août 2012

  • Acte

Dépôt du 06 août 2012

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARCEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MARCEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Gérant : PAVESI Jérome

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 1995

Questions fréquentes sur SCI MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SCI MARCEL ?

Le numéro SIREN de SCI MARCEL est 399 640 218. Le SIRET de son siège social est 399 640 218 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84399640218.

Qui dirige SCI MARCEL ?

SCI MARCEL est dirigée par JEROME PAVESI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MARCEL ?

Le siège social de SCI MARCEL est situé 3 av Charles Felix Fracchia 3 rue Fracchia, 06300 Nice.

SCI MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARCEL.

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