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SCI MARCEL

Active
Siren539 195 685SCI74000 ANNECYCréée le 10 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions197 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MARCEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2012, identifiée par le SIREN 539 195 685. Elle est domiciliée 24 Imp de la Futaie za d Alery, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE BIGEARD, autre.

Fiche d'identité de SCI MARCEL

Dénomination
SCI MARCEL
SIREN
539 195 685
SIRET (siège)
539 195 685 00018
N° TVA intracommunautaire
FR32539195685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 195 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 janvier 2012
Siège social
24 IMP DE LA FUTAIE ZA D ALERY, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MARCEL

Propriété, acquisition, gestion et exploitation par bail de biens immobiliers construits ou acquis par elle au cours de la vie sociale et cession éventuelle desdits biens.

Finances de SCI MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MARCEL

PB

PHILIPPE BIGEARD

Autre

Depuis la création (10 janvier 2012) · 14 ans

CB

CELINE BIGEARD

Autre

Depuis la création (10 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de SCI MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    539 195 685 00018 · ouvert le 20 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MARCEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARCEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MARCEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-20

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2012

Questions fréquentes sur SCI MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SCI MARCEL ?

Le numéro SIREN de SCI MARCEL est 539 195 685. Le SIRET de son siège social est 539 195 685 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32539195685.

Qui dirige SCI MARCEL ?

SCI MARCEL est dirigée par PHILIPPE BIGEARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MARCEL ?

Le siège social de SCI MARCEL est situé 24 Imp de la Futaie za d Alery, 74000 Annecy.

SCI MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARCEL.

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