SCI MARCEL CHARLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 305 286, SCI MARCEL CHARLES est une SCI créée le 28 avril 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Grande Pelouse, 33540 Blasimon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. THIERRY CHARLES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MARCEL CHARLES
INSEE- Dénomination
- SCI MARCEL CHARLES
- SIREN
- 453 305 286
- SIRET (siège)
- 453 305 286 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR23453305286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 305 286
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 avril 2004
- Siège social
- 1 GRANDE PELOUSE, 33540, BLASIMON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARCEL CHARLES
Propriété, gestion, administration et disposition de biens immobiliers
Finances de SCI MARCEL CHARLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARCEL CHARLES
INSEEÉtablissements de SCI MARCEL CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33540 BLASIMONSiègeActif
453 305 286 00016 · ouvert le 20 avril 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MARCEL CHARLES
INPIComptes annuels de SCI MARCEL CHARLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARCEL CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARCEL CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARCEL CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARCEL CHARLES. Elles s'échelonnent de 1996 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mai 1999 · N° 96-18.268
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 décembre 1996 · N° 93-40.339
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARCEL CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARCEL CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 avril 2004
Questions fréquentes sur SCI MARCEL CHARLES
Quel est le numéro SIREN de SCI MARCEL CHARLES ?
Le numéro SIREN de SCI MARCEL CHARLES est 453 305 286. Le SIRET de son siège social est 453 305 286 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23453305286.
Qui dirige SCI MARCEL CHARLES ?
SCI MARCEL CHARLES est dirigée par THIERRY CHARLES, gérant.
Où se situe le siège social de SCI MARCEL CHARLES ?
Le siège social de SCI MARCEL CHARLES est situé 1 Grande Pelouse, 33540 Blasimon.
SCI MARCEL CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARCEL CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARCEL CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARCEL CHARLES.
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