SCI MARCEL MASSOL

Active

Siren431 621 267SCI81990 FréjairollesCréée le 07 juin 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,6 k€
Effectif: Non publié

SCI MARCEL MASSOL est une SCI immatriculée le 7 juin 2000 sous le numéro SIREN 431 621 267. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE du Clos d'Ondesque, 81990 Fréjairolles. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MARCEL MASSOL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MARCEL MASSOL

INSEE

Dénomination: SCI MARCEL MASSOL
SIREN: 431 621 267
SIRET (siège): 431 621 267 00027
N° TVA intracommunautaire: FR46431621267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 431 621 267
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 29 novembre 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 600 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 07 juin 2000
Siège social: 7 RUE du Clos d'Ondesque, 81990, Fréjairolles
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCI MARCEL MASSOL

Achat, construction, location, prise à bail, administration et exploitation de biens immobiliers apportés, construits ou acquis par la société

Finances de SCI MARCEL MASSOL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MARCEL MASSOL

INSEEBODACC

MARIE-THERESE COMBES

Associé indéfiniment responsable

BEATRICE MASSOL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2025

LAURENCE MASSOL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2025

DAVID MASSOL

Associé indéfiniment responsable

MARCEL MASSOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MARCEL MASSOL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

81990 FréjairollesSiègeActif
431 621 267 00027 · ouvert le 04 juin 2025 · NAF 6820B
81990 FREJAIROLLESFermé
431 621 267 00019 · ouvert le 05 mai 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MARCEL MASSOL

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2025

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 octobre 2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 28 octobre 2025

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 mai 2013

Acte

Dépôt du 07 juin 2000

Acte

Comptes annuels de SCI MARCEL MASSOL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARCEL MASSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MARCEL MASSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARCEL MASSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MARCEL MASSOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MARCEL MASSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MARCEL MASSOL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

26 novembre 2025Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASSOL Béatrice, Thérèse ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASSOL Laurence, Béatrice

29 novembre 2024création
Date d'effet : 07 juin 2000

Questions fréquentes sur SCI MARCEL MASSOL

Quel est le numéro SIREN de SCI MARCEL MASSOL ?

Le numéro SIREN de SCI MARCEL MASSOL est 431 621 267. Le SIRET de son siège social est 431 621 267 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46431621267.

Qui dirige SCI MARCEL MASSOL ?

SCI MARCEL MASSOL est dirigée par MARCEL MASSOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MARCEL MASSOL ?

Le siège social de SCI MARCEL MASSOL est situé 7 RUE du Clos d'Ondesque, 81990 Fréjairolles.