SCI MARCELLY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 937 715 639, SCI MARCELLY est une SCI créée le 29 novembre 2024. Son siège social est situé RUE Émile Zola 5 Résidence des Saules, 59320 Hallennes-lez-Haubourdin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Michaël FRANCOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MARCELLY
INSEE- Dénomination
- SCI MARCELLY
- SIREN
- 937 715 639
- SIRET (siège)
- 937 715 639 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR71937715639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 937 715 639
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 novembre 2024
- Siège social
- RUE Émile Zola 5 Résidence des Saules, 59320, Hallennes-lez-Haubourdin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARCELLY
L'acquisition, la prise à bail, la gestion, la location et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers, La construction, la réfection, la rénovation, la réhabilitation et plus généralement, la mise en valeur de tous biens mobiliers et immobiliers, L'emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de cet objet, et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires à la conclusion de ces emprunts
Finances de SCI MARCELLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARCELLY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 novembre 2024) · 1 an
Établissements de SCI MARCELLY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59320 Hallennes-lez-HaubourdinSiègeActif
937 715 639 00012 · ouvert le 21 novembre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MARCELLY
INPIComptes annuels de SCI MARCELLY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARCELLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARCELLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARCELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARCELLY. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/03899
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 janvier 1993 · N° 83-70.060
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 mai 1991 · N° 88-19.233
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARCELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARCELLY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-29 · Début d'activité : 2024-11-21
- création
Date d'effet : 29 novembre 2024
Questions fréquentes sur SCI MARCELLY
Quel est le numéro SIREN de SCI MARCELLY ?
Le numéro SIREN de SCI MARCELLY est 937 715 639. Le SIRET de son siège social est 937 715 639 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71937715639.
Qui dirige SCI MARCELLY ?
SCI MARCELLY est dirigée par Michaël FRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MARCELLY ?
Le siège social de SCI MARCELLY est situé RUE Émile Zola 5 Résidence des Saules, 59320 Hallennes-lez-Haubourdin.
SCI MARCELLY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARCELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARCELLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARCELLY.
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