SCI MARCODE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 417 790 649, SCI MARCODE est une 6540 créée le 17 février 1998. Elle est domiciliée Le Plat du Loup, 38200 Seyssuel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARIE BAZIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MARCODE
INSEE- Dénomination
- SCI MARCODE
- SIREN
- 417 790 649
- SIRET (siège)
- 417 790 649 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR39417790649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 790 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 février 1998
- Siège social
- LE PLAT DU LOUP, 38200, SEYSSUEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARCODE
L'acquisition de tous immeubles, la gestion, l'administration et la disposition de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire...
Finances de SCI MARCODE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARCODE
INSEEÉtablissements de SCI MARCODE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38200 SEYSSUELSiègeActif
417 790 649 00012 · ouvert le 28 janvier 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MARCODE
INPIComptes annuels de SCI MARCODE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARCODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARCODE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARCODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MARCODE. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 1990 · N° 87-44.010
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARCODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARCODE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
BAZIN Marc nom d'usage : BAZIN n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 17 février 1998
Questions fréquentes sur SCI MARCODE
Quel est le numéro SIREN de SCI MARCODE ?
Le numéro SIREN de SCI MARCODE est 417 790 649. Le SIRET de son siège social est 417 790 649 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39417790649.
Qui dirige SCI MARCODE ?
SCI MARCODE est dirigée par MARIE BAZIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MARCODE ?
Le siège social de SCI MARCODE est situé Le Plat du Loup, 38200 Seyssuel.
SCI MARCODE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARCODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARCODE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARCODE.
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