SCI MARET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MARET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mars 2015, identifiée par le SIREN 810 458 489. Elle est domiciliée 230 Rte de Rousset, 26110 Venterol. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ESTELLE FUCHSLOCH en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI MARET
INSEE- Dénomination
- SCI MARET
- SIREN
- 810 458 489
- SIRET (siège)
- 810 458 489 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR57810458489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 458 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 mars 2015
- Siège social
- 230 RTE DE ROUSSET, 26110, VENTEROL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARET
Achat, vente, gestion et location de tous biens immobiliers bâtis ou à bâtir et de tous terrains.
Finances de SCI MARET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARET
INSEEÉtablissements de SCI MARET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26110 VENTEROLSiègeActif
810 458 489 00012 · ouvert le 08 mars 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MARET
INPIComptes annuels de SCI MARET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
78 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 28 août 2026 · N° 26/00333
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00428
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00427
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00423
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00416
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00426
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00421
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00425
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00424
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00422
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURE ORALE
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00275
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Cour d'appel, attributions PP
Décision du 23 juillet 2026 · N° 25/05220
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/01344
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00207
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Tribunal judiciaire, sAISIES IMMOBILIERES
Décision du 03 juillet 2026 · N° 24/00039
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/00380
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/00490
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00125
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00133
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00282
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00101
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 juin 2026 · N° 25/00480
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
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Décision du 03 juin 2026 · N° 24/00543
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00334
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/00713
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Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00294
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00279
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00292
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/00232
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/00294
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/00280
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Décision du 06 mai 2026 · N° 24/00372
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00743
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/01004
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 29 avril 2026 · N° 24/00635
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 28 avril 2026 · N° 23/00606
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 avril 2026 · N° 26/00137
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Tribunal judiciaire, 2èCh Cabinet 2
Décision du 23 avril 2026 · N° 24/01484
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/00590
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Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 08 avril 2026 · N° 26/00203
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 08 avril 2026 · N° 26/00202
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 08 avril 2026 · N° 26/00212
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 07 avril 2026 · N° 26/00205
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 07 avril 2026 · N° 26/00204
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Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 06 avril 2026 · N° 26/00211
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Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
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Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
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Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
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Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 23 mars 2026 · N° 26/00165
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 23 mars 2026 · N° 26/00164
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 23 mars 2026 · N° 26/00144
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Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00197
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00354
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Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 16 mars 2026 · N° 26/00152
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Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 23 février 2026 · N° 22/00605
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 16 décembre 2025 · N° 24/01486
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Tribunal judiciaire, pROCEDURE ORALE
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/00863
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 05 septembre 2025 · N° 25/00287
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 05 septembre 2025 · N° 25/00286
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 03 août 2025 · N° 25/00463
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 01 août 2025 · N° 25/00455
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 26 juin 2025 · N° 2014008718
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 14 mai 2025 · N° 2025001086
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des étrangers
Décision du 31 mars 2025 · N° 25/00030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 30 janvier 2025 · N° 23/00808
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des étrangers
Décision du 29 septembre 2023 · N° 23/00090
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 2000 · N° 98-19.692
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 janvier 1997 · N° 94-22.170
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 octobre 1996 · N° 94-17.822
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 février 1996 · N° 94-17.813
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 mars 1991 · N° 87-44.357
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 1989 · N° 87-18.887
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-03-08
- création
Date d'effet : 26 mars 2015
Questions fréquentes sur SCI MARET
Quel est le numéro SIREN de SCI MARET ?
Le numéro SIREN de SCI MARET est 810 458 489. Le SIRET de son siège social est 810 458 489 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57810458489.
Qui dirige SCI MARET ?
SCI MARET est dirigée par ESTELLE FUCHSLOCH, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MARET ?
Le siège social de SCI MARET est situé 230 Rte de Rousset, 26110 Venterol.
SCI MARET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARET.
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