SCI MARIANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 411 511 538, SCI MARIANNE est une SCI créée le 27 octobre 2008. Elle est domiciliée 57 av du Docteur Belletrud, 06530 Peymeinade. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN NORMAND, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MARIANNE
INSEE- Dénomination
- SCI MARIANNE
- SIREN
- 411 511 538
- SIRET (siège)
- 411 511 538 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR09411511538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 511 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 octobre 2008
- Siège social
- 57 AV DU DOCTEUR BELLETRUD, 06530, PEYMEINADE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARIANNE
Propriété, exploitation et gestion d'immeubles en Indre et Loire.
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Finances de SCI MARIANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARIANNE
INSEEAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Établissements de SCI MARIANNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06530 PEYMEINADESiègeActif
411 511 538 00026 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 6820B
- 37230 FONDETTESFermé
411 511 538 00018 · ouvert le 26 mars 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MARIANNE
INPIComptes annuels de SCI MARIANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARIANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARIANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARIANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
195 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARIANNE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 août 2026 · N° 26/06506
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 août 2026 · N° 26/06508
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 août 2026 · N° 26/06507
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 août 2026 · N° 26/06520
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 août 2026 · N° 26/06516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 août 2026 · N° 26/06509
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 août 2026 · N° 26/06521
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 12 août 2026 · N° 26/06476
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 12 août 2026 · N° 26/06472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 12 août 2026 · N° 26/06462
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 12 août 2026 · N° 26/06465
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 08 août 2026 · N° 26/06376
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 08 août 2026 · N° 26/06385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 08 août 2026 · N° 26/06382
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 08 août 2026 · N° 26/06384
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/01979
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, 1/5/1 chambre du conseil
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/33721
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, 1/5/1 chambre du conseil
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/33718
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, 1/5/1 chambre du conseil
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/36386
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, 1/5/1 chambre du conseil
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/33254
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MARIANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MARIANNE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Associé : WURMSER Anne Christine Madeleine modification le 06 Août 2014 Associé : NORMAND Eloïse Anne Marie Madeleine en fonction le 27 Octobre 2008 Associé : NORMAND Marine Noémie Jacqueline en fonction le 27 Octobre 2008 Gérant Associé : NORMAND Jean Claude modification le 06 Août 2014
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
Gérant : WURMSER Anne-Christine Madeleine.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Associé gérant : WURMSER Anne Christine Madeleine. Associé : NORMAND Eloïse Anne Marie Madeleine. Associé : NORMAND Marine Noémie Jacqueline. Associé : NORMAND Jean Claude.
- création
Date d'effet : 27 octobre 2008
Questions fréquentes sur SCI MARIANNE
Quel est le numéro SIREN de SCI MARIANNE ?
Le numéro SIREN de SCI MARIANNE est 411 511 538. Le SIRET de son siège social est 411 511 538 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09411511538.
Qui dirige SCI MARIANNE ?
SCI MARIANNE est dirigée par JEAN NORMAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MARIANNE ?
Le siège social de SCI MARIANNE est situé 57 av du Docteur Belletrud, 06530 Peymeinade.
SCI MARIANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARIANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARIANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARIANNE.
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