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SCI MARIE 2

Active
Siren432 264 927Société civile25000 BESANCONCréée le 14 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
911 €
Effectif
Non publié

SCI MARIE 2 est une société civile immatriculée le 14 octobre 2005 sous le numéro SIREN 432 264 927. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Che de la Jourande, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN CASSARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI MARIE 2

Dénomination
SCI MARIE 2
SIREN
432 264 927
SIRET (siège)
432 264 927 00034
N° TVA intracommunautaire
FR47432264927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 264 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
911 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 octobre 2005
Siège social
14 CHE DE LA JOURANDE, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI MARIE 2

Propriété gestion acquisition à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI MARIE 2

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MARIE 2

AC

ALAIN CASSARD

Gérant

En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mars 2008

A

A.C. INVEST

Associé unique (qui participe à l’activité EURL)

En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mars 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MARIE 2

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    432 264 927 00034 · ouvert le 08 août 2005 · NAF 6820B

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    432 264 927 00018 · ouvert le 15 juin 2000 · NAF 703C

  • 25000 BESANCONFermé

    432 264 927 00026 · ouvert le 08 août 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MARIE 2

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 11 février 2008

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 11 août 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI MARIE 2

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARIE 2. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MARIE 2

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARIE 2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARIE 2. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MARIE 2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MARIE 2

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant non associé : CASSARD Alain. Associé unique : A.C. INVEST (SAS).

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2005

Questions fréquentes sur SCI MARIE 2

Quel est le numéro SIREN de SCI MARIE 2 ?

Le numéro SIREN de SCI MARIE 2 est 432 264 927. Le SIRET de son siège social est 432 264 927 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47432264927.

Qui dirige SCI MARIE 2 ?

SCI MARIE 2 est dirigée par ALAIN CASSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MARIE 2 ?

Le siège social de SCI MARIE 2 est situé 14 Che de la Jourande, 25000 Besancon.

SCI MARIE 2 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MARIE 2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MARIE 2 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARIE 2.

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