SCI MARIE D.
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
SCI MARIE D. est une SCI immatriculée le 15 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 480 614. Le siège social de l'entreprise se trouve Hameau d'Aunay, 14400 Vaux-sur-Aure. SCI MARIE D. relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PATRICK DEVERSENNE, gérant.
Fiche d'identité de SCI MARIE D.
INSEE- Dénomination
- SCI MARIE D.
- SIREN
- 382 480 614
- SIRET (siège)
- 382 480 614 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR45382480614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 480 614
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 juillet 1991
- Siège social
- HAMEAU D'AUNAY, 14400, VAUX-SUR-AURE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARIE D.
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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INSEEÉtablissements de SCI MARIE D.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14400 VAUX-SUR-AURESiègeActif
382 480 614 00017 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MARIE D.
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84 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARIE D.. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 08 juin 2018 · N° 16/03988
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Décision du 15 mai 2018 · N° 16-27.547
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Décision du 12 avril 2018 · N° 17-14.187
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Décision du 22 mars 2018 · N° 16-27.504
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Décision du 07 septembre 2017 · N° 15-26.411
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 juillet 2017 · N° 15-29.289
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Aucune mention de SCI MARIE D. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MARIE D.
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 1991
Questions fréquentes sur SCI MARIE D.
Quel est le numéro SIREN de SCI MARIE D. ?
Le numéro SIREN de SCI MARIE D. est 382 480 614. Le SIRET de son siège social est 382 480 614 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45382480614.
Qui dirige SCI MARIE D. ?
SCI MARIE D. est dirigée par PATRICK DEVERSENNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MARIE D. ?
Le siège social de SCI MARIE D. est situé Hameau d'Aunay, 14400 Vaux-sur-Aure.
SCI MARIE D. est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARIE D. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARIE D. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARIE D..
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