SCI MARINES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 518 763 537, SCI MARINES est une SCI créée le 10 décembre 2009. Son siège social est situé 84 B rue des Marots, 10000 Troyes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par LAYACHI AHSINA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MARINES
INSEE- Dénomination
- SCI MARINES
- SIREN
- 518 763 537
- SIRET (siège)
- 518 763 537 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR22518763537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 763 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 décembre 2009
- Siège social
- 84 B RUE DES MAROTS, 10000, TROYES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MARINES
Acquisition construction propriété administration et gestion de tous immeubles ou droits immobiliers.
Finances de SCI MARINES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MARINES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mai 2019
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Associé indéfiniment responsable · de mai 2019 à juin 2022
Fabien Gérant associé : AHSINA Layachi GAUDIN
Gérant associé · de décembre 2009 à mai 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MARINES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10000 TROYESSiègeActif
518 763 537 00025 · ouvert le 07 novembre 2009 · NAF 6820B
- 10000 TROYESFermé
518 763 537 00017 · ouvert le 07 novembre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MARINES
INPIComptes annuels de SCI MARINES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MARINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARINES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 05 mars 2025 · N° 24/00380
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Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 25 février 2025 · N° 24/00200
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Cour d'appel, chambre 1-5
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 février 2025 · N° 23/00251
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Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 23 janvier 2025 · N° 22/07416
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 14 janvier 2025 · N° 21/03158
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Tribunal judiciaire, 7ème Chambre
Décision du 09 janvier 2025 · N° 24/01778
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 janvier 2025 · N° 23/00005
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Tribunal judiciaire, chambre JEX
Décision du 29 novembre 2024 · N° 24/01847
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Tribunal judiciaire, jEXMOBILIER
Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/02203
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Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 31 octobre 2024 · N° 24/05061
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 30 octobre 2024 · N° 24/00516
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Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
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Décision du 27 août 2024 · N° 24/00896
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Cour d'appel, ch civ. 1-4 copropriété
Décision du 03 juillet 2024 · N° 22/04218
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Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
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Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 17 juin 2024 · N° 21/05429
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Décision du 23 mai 2024 · N° 24/03619
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 16 mai 2024 · N° 23/02046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 26 mars 2024 · N° 20/07247
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 février 2024 · N° 23/02020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 11 janvier 2024 · N° 20/04366
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 19 octobre 2023 · N° 22/12017
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 04 octobre 2023 · N° 23/00247
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 08 juin 2023 · N° 22/08929
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 30 mars 2023 · N° 22/01710
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 mars 2023 · N° 21-87.350
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 14 février 2023 · N° 21/03444
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 13 octobre 2022 · N° 19/06911
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 30 juin 2022 · N° 20/02420
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 13 mai 2022 · N° 21/14098
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 20 avril 2022 · N° 21/19824
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mars 2022 · N° 21-13.544
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 28 octobre 2021 · N° 18/06444
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 novembre 2020 · N° 19-18.924
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 septembre 2020 · N° 19-16.455
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 08 septembre 2020 · N° 19-84.004
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 juillet 2020 · N° 19-14.456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 14 mars 2019 · N° 18/08113
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 18 octobre 2018 · N° 15/04186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 octobre 2018 · N° 17/00168
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 juin 2018 · N° 17-11.236
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 septembre 2017 · N° 16-50.006
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-17.508
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 juin 2016 · N° 14-28.001
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 17 juin 2011 · N° 10/04011
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 novembre 2006 · N° 05-15.968
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 novembre 2004 · N° 03-16.488
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 septembre 2004 · N° 02-16.459
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 janvier 2004 · N° 02-13.797
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 janvier 2002 · N° 00-14.632
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 janvier 2002 · N° 00-16.468
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 novembre 2001 · N° 00-12.031
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 2001 · N° 99-21.288
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juin 2001 · N° 99-21.428
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 2001 · N° 99-16.566
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 avril 2001 · N° 99-16.383
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mars 2001 · N° 99-19.446
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 2001 · N° 98-23.497
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 2001 · N° 99-15.835
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2001 · N° 99-14.944
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 décembre 2000 · N° 97-12.170
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 99-13.350
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 avril 2000 · N° 98-18.350
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 mars 2000 · N° 98-12.544
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mars 2000 · N° 98-20.037
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 février 2000 · N° 97-13.978
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 2000 · N° 98-18.051
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 février 2000 · N° 98-12.267
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 décembre 1999 · N° 98-15.454
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 novembre 1999 · N° 98-12.968
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 novembre 1999 · N° 98-12.991
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Décision du 26 novembre 1999 · N° 98-12.988
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Décision du 26 novembre 1999 · N° 98-12.985
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Décision du 26 novembre 1999 · N° 98-12.981
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Décision du 26 novembre 1999 · N° 98-12.978
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Décision du 26 novembre 1999 · N° 98-12.974
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Décision du 26 novembre 1999 · N° 98-12.965
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Décision du 24 novembre 1999 · N° 98-12.707
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Décision du 05 novembre 1999 · N° 98-10.387
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Décision du 03 juin 1999 · N° 97-19.093
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Décision du 03 juin 1999 · N° 97-19.092
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Décision du 06 mai 1999 · N° 97-42.431
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Aucune mention de SCI MARINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
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Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
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Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-10 · Début d'activité : 2009-11-07
- création
Date d'effet : 10 décembre 2009
Questions fréquentes sur SCI MARINES
Quel est le numéro SIREN de SCI MARINES ?
Le numéro SIREN de SCI MARINES est 518 763 537. Le SIRET de son siège social est 518 763 537 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22518763537.
Qui dirige SCI MARINES ?
SCI MARINES est dirigée par LAYACHI AHSINA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MARINES ?
Le siège social de SCI MARINES est situé 84 B rue des Marots, 10000 Troyes.
SCI MARINES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MARINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MARINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARINES.
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