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SCI MARLOT

Active
Siren497 989 434SCI25580 LES PREMIERS SAPINSCréée le 11 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MARLOT est une SCI immatriculée le 11 mai 2007 sous le numéro SIREN 497 989 434. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue du Potet, 25580 Les Premiers Sapins. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. HERVE FACCHIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MARLOT

Dénomination
SCI MARLOT
SIREN
497 989 434
SIRET (siège)
497 989 434 00012
N° TVA intracommunautaire
FR19497989434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 989 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 mai 2007
Siège social
8 RUE DU POTET, 25580, LES PREMIERS SAPINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MARLOT

ACQUISITION ADMINISTRATION ET GESTION D UN IMMEUBLE

Finances de SCI MARLOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MARLOT

HF

HERVE FACCHIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 mai 2007) · 19 ans

SN

SANDRINE NICOD

Autre

Depuis la création (11 mai 2007) · 19 ans

Établissements de SCI MARLOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25580 LES PREMIERS SAPINSSiègeActif

    497 989 434 00012 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MARLOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI MARLOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MARLOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARLOT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MARLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MARLOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2007

Questions fréquentes sur SCI MARLOT

Quel est le numéro SIREN de SCI MARLOT ?

Le numéro SIREN de SCI MARLOT est 497 989 434. Le SIRET de son siège social est 497 989 434 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19497989434.

Qui dirige SCI MARLOT ?

SCI MARLOT est dirigée par HERVE FACCHIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MARLOT ?

Le siège social de SCI MARLOT est situé 8 rue du Potet, 25580 Les Premiers Sapins.

SCI MARLOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MARLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MARLOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARLOT.

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