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SCI MARS

Active
Siren412 685 760SCI42600 SAVIGNEUXCréée le 01 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions167 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 412 685 760, SCI MARS est une SCI créée le 1er juillet 1997. Elle est domiciliée rue des Roseaux zi du Champ de Mars, 42600 Savigneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par RICHARD MARCHAND, gérant.

Fiche d'identité de SCI MARS

Dénomination
SCI MARS
SIREN
412 685 760
SIRET (siège)
412 685 760 00016
N° TVA intracommunautaire
FR23412685760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 685 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 286,74 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 1997
Siège social
RUE DES ROSEAUX ZI DU CHAMP DE MARS, 42600, SAVIGNEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MARS

acquisition, construction, gestion et location d'immeubles

Finances de SCI MARS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MARS

RM

RICHARD MARCHAND

Gérant

En poste depuis juillet 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2013

SM

SYLVAIN MARCHAND

Gérant

En poste depuis juillet 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MARS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42600 SAVIGNEUXSiègeActif

    412 685 760 00016 · ouvert le 02 juin 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MARS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI MARS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MARS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MARS. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MARS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Gérant : MARCHAND Sylvain en fonction le 28 Juin 2013 Gérant : MARCHAND Richard en fonction le 28 Juin 2013

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1997

Questions fréquentes sur SCI MARS

Quel est le numéro SIREN de SCI MARS ?

Le numéro SIREN de SCI MARS est 412 685 760. Le SIRET de son siège social est 412 685 760 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23412685760.

Qui dirige SCI MARS ?

SCI MARS est dirigée par RICHARD MARCHAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MARS ?

Le siège social de SCI MARS est situé rue des Roseaux zi du Champ de Mars, 42600 Savigneux.

SCI MARS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MARS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARS.

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