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SCI MARSAL-KOUSMI

Active
Siren798 301 792Société civile15100 SAINT-FLOURCréée le 05 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 301 792, SCI MARSAL-KOUSMI est une société civile créée le 5 novembre 2013. Son siège social est situé 18 av Charles de Gaulle, 15100 Saint-Flour. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. KEVIN KOUSMI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MARSAL-KOUSMI

Dénomination
SCI MARSAL-KOUSMI
SIREN
798 301 792
SIRET (siège)
798 301 792 00015
N° TVA intracommunautaire
FR26798301792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 301 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2013
Siège social
18 AV CHARLES DE GAULLE, 15100, SAINT-FLOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MARSAL-KOUSMI

L'acquisition, la construction et la propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel, la vente d'un des immeubles sociaux afin de permettre la poursuite de l'objet dans le cadre d'une gestion patrimoniale et civile.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI MARSAL-KOUSMI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MARSAL-KOUSMI

KK

KEVIN KOUSMI

Gérant

Depuis la création (05 novembre 2013) · 13 ans

JM

JULIEN MARSAL

Autre

Depuis la création (05 novembre 2013) · 13 ans

Établissements de SCI MARSAL-KOUSMI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15100 SAINT-FLOURSiègeActif

    798 301 792 00015 · ouvert le 23 septembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MARSAL-KOUSMI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI MARSAL-KOUSMI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MARSAL-KOUSMI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MARSAL-KOUSMI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MARSAL-KOUSMI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MARSAL-KOUSMI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MARSAL-KOUSMI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MARSAL-KOUSMI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-09-23

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2013

Questions fréquentes sur SCI MARSAL-KOUSMI

Quel est le numéro SIREN de SCI MARSAL-KOUSMI ?

Le numéro SIREN de SCI MARSAL-KOUSMI est 798 301 792. Le SIRET de son siège social est 798 301 792 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26798301792.

Qui dirige SCI MARSAL-KOUSMI ?

SCI MARSAL-KOUSMI est dirigée par KEVIN KOUSMI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MARSAL-KOUSMI ?

Le siège social de SCI MARSAL-KOUSMI est situé 18 av Charles de Gaulle, 15100 Saint-Flour.

SCI MARSAL-KOUSMI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MARSAL-KOUSMI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MARSAL-KOUSMI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MARSAL-KOUSMI.

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